Recueil spécial n° 27-2019-81 du 16 avril 2019

Mis à jour le 16/04/2019

Sommaire

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2019-04-09-007 - ds 2019-06 Madame Edwige DEPAEPE (2 pages) Page 3

DDTM
27-2019-04-05-008 - 2019-090-Arrêté modifiant la composition de la CDCFS (2 pages) Page 6

Préfecture de l'Eure
27-2019-04-15-001 - ARRETE n° CAB/2019/196 portant modification des membres de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales pour la commune de Gravigny (2 pages) Page 9
27-2019-04-15-003 - ARRETE PORTANT HABILITATION DANS LA DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 12
27-2019-04-12-007 - arrêté rectoral portant modification du groupement comptable du lycée Artiside Briand à Evreux -2 (1 page) Page 15
27-2019-04-12-005 - arrêté rectoral portant modification du groupement comptable du lycée Georges Dumezil de Vernon-1-2 (1 page) Page 17
27-2019-04-12-006 - arrêté rectoral portant modification du groupement comptable du lycée Les fontenelles de Louviers-2 (1 page) Page 19
27-2019-04-16-001 - Délégation Recteur - DASEN-1 (4 pages) Page 21

Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2019-04-15-002 - Arrêté portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de les damps (2 pages) Page 26