RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-79 du 12 avril 2019

 
 

Sommaire

DDFIP de l'Eure
27-2019-04-01-002 - Délégation de signature Trésorerie L'Andelle au au 01-04-2019 - M. TURQUIER (1 page) Page 3
27-2019-04-01-003 - Délégation de signature Trésorerie L'Andelle au au 01-04-2019 - N. BENARD (1 page) Page 5

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2019-04-09-006 - Arrêté portant création du centre de formation des candidats au BEPECASER "AXEFOR" (2 pages) Page 7

Préfecture de l'Eure
27-2019-04-12-001 - AP n° DELE/BERPE/19/692 portant renouvellement de l'agrément régional de l'association "Groupe Mammalogique Normand" (4 pages) Page 10
27-2019-04-12-002 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 19 0234portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "Les
randonnées printanières" du 14 avril 2019 (2 pages) Page 15
27-2019-04-09-005 - La rectrice chancelière des Universités Académie de Rouen (4 pages) Page 18

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