RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-75 du 03 avril 2019

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-04-01-001 - 19-084-Arrêté portant autorisation d'organiser des battues et des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 3
27-2019-04-03-001 - 19-087-Arrêté portant autorisation d'effectuer des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 6
27-2019-03-28-004 - Récépissé de déclaration pour une augmentation du prélèvement dans un forage existant à COUDRES pour le GIE VILLETTE (2 pages) Page 8

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2019-03-26-007 - Arrêté portant cessation d'activité d'un centre de stages de sensibilisation à la sécurité routière (2 pages) Page 11
27-2019-03-26-006 - Arreté portant renouvellement de l'auto-école de Damville (2 pages) Page 14

Préfecture de l'Eure
27-2019-03-28-002 - Arrêté conjoint n° CAB/2019/186 portant modification de la composition du sous-comité des transports sanitaires dans l'Eure (3 pages) Page 17
27-2019-03-28-003 - Arrêté conjoint n° CAB/2019/187 portant modification de la composition du comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS) dans l'Eure (3 pages) Page 21
27-2019-04-02-001 - Arrêté DDCS19-09 modifiant la composition de la commission d'information et de sélection d'appel à projet social et médico-social pour les projets autorisés par le préfet (2 pages) Page 25
27-2019-03-27-002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste et pédestre intitulée "Randonnée VTT Marche la Boue Roger" prévue le 31 mars 2019 (2 pages) Page 28

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