RAA 2019

Recueil spécial n°27-2019-73 du 28 mars 2019

 
 

 Sommaire

Administration Pénitentiaire
27-2019-03-25-002 - DECISION PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE (1 page) Page 3
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2019-02-21-023 - Arrêté N°2019-03 DS PP-FB CH L'Aigle (4 pages) Page 5

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2019-03-27-001 - Arrêté préfectoral autorisant les agents de l'Antenne Normandie Rouen du Conservatoire botanique national de Bailleul à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de l'Eure aux fins de prospections et
d'inventaires scientifiques (2 pages) Page 10
Préfecture de l'Eure
27-2019-03-25-001 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée "Régates entreprises Voiles en Seine" prévue les 18 et 19 mai 2019 (6

> recueil spécial n° 27-2019-073 du 28 mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,58 Mb

pages) Page 13
27-2019-03-26-001 - arrêté portant renouvellement de la composition du conseil départemental de sécurité civile (4 pages) Page 20
27-2019-03-28-001 - DSDEN27 Arrêté Mesures Carte Scolaire rentrée 2019-1 (5 pages) Page 25

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-03-26-002 - Arrêté désignant les membres de la commission consultative paritaire des agents contractuels exerçant des fonctions de surveillance et d'accompagnement des
élèves (2 pages) Page 31