RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-56 du 11 mars 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-03-01-007 - DECISION du 1er mars 2019 rapportant l’agrément délivré par arrêté préfectoral du 27 novembre 1987, modifié,
portant agrément sous le n°27-88 de l’entreprise de transports sanitaires la SARLSociété à responsabilité limitée « AMBULANCES ALPHA 27 » sise 1 route
d’Ambenay, 27250 AMBENAY
 (2 pages) Page 3
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2019-03-05-008 - Arrêté N°2019-02 DS LB CH Verneuil sur Avre (3 pages) Page 6
27-2019-03-06-005 - Arrêté N°2019-04 DS SB-JMC NHN (4 pages) Page 10

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-03-05-009 - Arrêté N° DDTMdirection départementale des territoires de la mer SEATR 19-03 portant autorisation de poursuite temporaire d'activité agricole : MORISSE Jacques (2 pages) Page 15
27-2019-03-08-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2019-060 de suspension des travaux de la déviation Sud Ouest d'Evreux section Cambolle _ Les Fayaux sur les communes d'Arnières
sur Iton, Angerville la Campagne, Evreux, Guichainville, Parville et St Sebastien de Morsent et mise en demeure de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Normandie de régulariser la situation administrative de ces travaux (6 pages) Page 18

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2019-03-05-007 - arrêté modificatif dérogation espèces protégées pour l'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté du Bosc Hetrel à Criquebeuf sur Seine par la société GEMFI (4 pages) Page 25

Préfecture de l'Eure
27-2019-03-11-001 - Arrêté n° SCAED 19-14 portant délégation de signature à M.Bernard LE HIR, Directeur départemental de la sécurité publique de l'Eure (2 pages) Page 30
27-2019-03-07-003 - Arrêté portant homologation du circuit de fun car sur la commune de Lisors (6 pages) Page 33

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-03-06-004 - Subdélégation de signature pour les actes et décisions concernant le service interacadémique de l'enseignement supérieur et de la recherche (3 pages) Page 40

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