RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-53 du 06 mars 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-03-05-001 - Décision tarifaire portant fixation pour l'année 2019 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l’Établissement Public d'Ecouis pour les établissement et services
suivants : IME d'ECOUIS et SESSAD d'ECOUIS (4 pages) Page 3

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-02-25-002 - 19-053-Arrêté portant nomination de lieutenant de louveterie honoraire (1 page) Page 8
27-2019-03-05-004 - 19-059-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 10
27-2019-03-05-003 - 19-061-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 13
27-2019-03-05-002 - 19-062-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 15
27-2019-03-04-005 - Récépissé de déclaration d'existence des étangs de St Crepin à RUGLES pour l'indivision LE CONTE (2 pages) Page 17

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2019-03-04-003 - Décision n°2019-33 Subdélégation de signature en matière d'activités de niveau départemental - Eure (10 pages) Page 20

Préfecture de l'Eure
27-2019-03-06-001 - Arrêté n° SCAED 19-9 relatif à la composition du conseil départemental de l'Education Nationale (4 pages) Page 31
27-2019-02-28-002 - Intercom Bernay Terres de Normandie arrêté modification statutaire (7 pages) Page 36

> recueil spécial n° 27-2019-053 du 06 mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,47 Mb