RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-180 du 08 novembre 2019

 
 

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Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-10-23-004 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) "Puzzle" de Serquigny géré par la Fondation LES NIDS (4 pages) Page 3

DDFIP de l'Eure
27-2019-11-08-001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle T. GISORS ETREPAGNY (2 pages) Page 8

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-10-21-015 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2019-162 de régularisation de deux plans d'eau cynégétique à St Samson de la Roque pour M. LECUREUR (8 pages) Page 11
27-2019-09-26-005 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2019-238 pour le faucardement du ruisseau le prieuré à St Philbert sur Risle pour le SIBVR (4 pages) Page 20
27-2019-11-05-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2019-270 de mise en eaux basses de la Risle à Rugles au Moulin de la Forge (4 pages) Page 25
27-2019-11-06-001 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2019-212 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article R.214-35 du code de l'environnement concernant la reconstruction de la station d'épuration de Sainte-Colombe-près-Vernon (12 pages) Page 30
27-2019-10-02-002 - Récépissé de déclaration de changement de bénéficiaire au nom de M. LENFANT pour un forage d'irrigation existant à ANDE (2 pages) Page 43
27-2019-10-15-007 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement pour un élevage équin au TRONQUAY pour Mme DESCHENES (2 pages) Page 46
27-2019-10-30-005 - Récépissé de déclaration pour un lotissement rue des Charitons à ST SEBASTIEN DE MORSENT pour SNC CHARITONS (2 pages) Page 49

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2019-10-31-001 - 2019-89 Délégation de signature pour signature d'un compromis de vente (1 page) Page 52

Préfecture de l'Eure
27-2019-11-05-002 - ARRÊTÉ PORTANT AGRÉMENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'EURE POUR L'EXERCICE DE L’ACTIVITÉ
DE DOMICILIATION D'ENTREPRISES (2 pages) Page 54
27-2019-10-29-007 - Authevernes - abrogation carte communale (1 page) Page 57
27-2019-10-29-008 - CAContrat d'avenir Pays de Dreux recomposition 2020 (5 pages) Page 59
27-2019-11-04-003 - SKM_C22719110511130 (2 pages) Page 65

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-10-25-003 - Arrêté de composition fixant la Commission régionale de la Vie étudiante et de Campus (3 pages) Page 68