RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-155 du 13 septembre 2019

 
 

Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-09-04-006 - Décision portant renouvellement du dépôt de sang au Centre hospitalier de Bernay (2 pages) Page 4
27-2019-09-04-007 - Décision portant renouvellement du dépôt de sang au Centre hospitalier de Gisors (2 pages) Page 7
27-2019-09-04-008 - Décision portant renouvellement du dépôt de sang au Centre hospitalier de Pont Audemer (2 pages) Page 10
DDFIP de l'Eure
27-2019-09-06-007 - Délégation de signature aux chefs de services au 09-09-2019 (2 pages) Page 13
27-2019-09-09-009 - Délégation de signature Délai de paiement SIP VERNON-TM GISORS au 09-09-2019 (2 pages) Page 16
27-2019-09-12-004 - Délégation signature TM PACY/SIP EVREUX au 12-09-2019 (1 page) Page 19
27-2019-09-12-005 - Procuration SSP T. PACY SUR EURE au 12/09/2019 J. PROST (1 page) Page 21
27-2019-09-12-006 - Procuration SSP T. PACY SUR EURE au 12/09/2019
R.MATRINGE (1 page) Page 23
27-2019-09-09-010 - Procuration SSP TM GISORS au 09-09-2019 JY GIMENEZ (1 page) Page 25 27-2019-09-12-003 - Procuration SSP Trésorerie Conches au 12/09/2019 C. BOSTEL (1 page) Page 27
27-2019-09-12-002 - Procuration SSP Trésorerie de Conches au 12/09/2019 A. PATRY (1 page) Page 29
27-2019-09-12-001 - Procuration SSP Trésorerie de Conches au 12/09/2019 D. LEFEVRE (1 page) Page 31
Préfecture de l'Eure
27-2019-09-10-002 - AP CAB/2019/287 CAMERAS LOUVIERS (2 pages) Page 33
27-2019-09-09-004 - Arrêté habilitant madame Gilberte VAILLER à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (2 pages) Page 36
27-2019-09-09-008 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La journée du champion» prévue le 22
septembre 2019 (2 pages) Page 39
27-2019-09-10-001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotourisme intitulée «Grocery Aid London to Paris 2019»
organisée du 12 au 14 septembre 2019 (2 pages) Page 42
27-2019-09-09-007 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste et de VTT intitulée «La Rando Johnny 27» prévue
le15 septembre 2019 (2 pages) Page 45
27-2019-09-09-006 - Arrêté portant nomination des membres de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection (2 pages) Page 48
27-2019-09-09-005 - Arrêté portant publication de la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (4 pages) Page 51
27-2019-09-02-017 - Subdélégation de signature en matière d'activités de niveau départemental - Eure (10 pages) Page 56

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