RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-150 du 03 septembre 2019

 
 

Sommaire
DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-09-02-003 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2019-174 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière administrative (6 pages) Page 3
27-2019-09-02-004 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2019-175 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière de gestion du personnel (4 pages) Page 10
27-2019-09-02-005 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2019-176 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ingénierie publique (1 page) Page 15
27-2019-09-02-006 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2019-177 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (4 pages) Page 17
27-2019-08-30-001 - Récépissé de déclaration pour la réhabilitation du réseau d'eaux usées à Bernay pour l'Intercom Bernay Terres de Normandie (2 pages) Page 22
27-2019-08-29-001 - Récépissé de déclaration pour un lotissement à GAUCIEL (2 pages) Page 25
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2019-08-30-002 - Arrêté préfectoral n°SRN/UAPPPA/2019-2018-00883-011-002-EPN-restauration mares (22 pages) Page 28
27-2019-09-02-007 - Décision n°2019-104 Subdélégation de signature en matière d'activités de niveau départemental - Eure (10 pages) Page 51
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2019-09-02-001 - 2019 50 Délégation de signature M. WATERLOT délègue sa signature à M. COLLE Hubert en charge de la Direction des Soins (2 pages) Page 62
27-2019-09-02-002 - 2019 60 Délégation de signature M. WATERLOT délègue sa signature pour les gardes administratives (2 pages) Page 65
Préfecture de l'Eure
27-2019-08-29-002 - EPN modif statuts compétence santé (6 pages) Page 68

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