RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-122 du 28 juin 2019

 
 

Sommaire

DDCS
27-2019-06-28-001 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités aquatiques ou de baignade au sein de la piscine de Conches (1 page) Page 4
27-2019-06-26-001 - Arrêté portant validation des listes des lauréats aux sessions d'examen BNSSA 2019 et au recyclage quinquennal (2 pages) Page 6

DDFIP de l'Eure
27-2019-06-24-004 - Arrêté de fermeture exceptionnelle CFP Louviers 24 et 31/07/2019 (2 pages) Page 9
27-2019-06-25-001 - Délégation des chefs de service au 1er juillet 2019 (2 pages) Page 12

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-06-19-005 - 19-139-Arrêté fixant la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » (2 pages) Page 15
27-2019-06-26-002 - 19-155-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administritive d'un taureau (2 pages) Page 18
27-2019-06-18-007 - 2019-107-Arrêté fixant la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 « Les étangs et mares des forêts de Breteuil et Conches » (4 pages) Page 21
27-2019-06-20-003 - AP DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SPRAT/2019/54 composition CDPENAF de l'Eure (4 pages) Page 26
27-2019-06-27-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF-2019-143 constatant le franchissement du seuil de vigilance en cas de sécheresse et prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l'eau sur les zones d'alerte AVRE amont, ITON amont, CALONNE et OISON (6 pages) Page 31
27-2019-06-26-005 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2019-142 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de l'Eure (48 pages) Page 38
27-2019-06-14-012 - Récépissé de déclaration de réalisation de 6 piézomètres à St Germain sur Avre et Mesnil sur l'Estrée pour Evreux Portes de Normandie (2 pages) Page 87

Direccte
27-2019-06-24-003 - Récépissé SACHA Services (1 page) Page 90

Préfecture de l'Eure
27-2019-06-28-002 - Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté n° D3 BPA 19 0422 réglementant temporairement la distribution et la vente à emporter de boissons alcooliques à l'occasion de la fête nationale (2 pages) Page 92
27-2019-06-25-005 - Arrêté interdisant temporairement la vente et l'utilisation de certains artifices à l'occasion de la Fête nationale (2 pages) Page 95
27-2019-06-19-004 - Arrêté n° CAB-RE-2019-269 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif (2 pages) Page 98
27-2019-06-21-035 - Arrêté n° DELE/BCBDE/2019-124 portant règlement du budget primitif 2019 de la commune de Saint-Sulpice-de-Grimbouville (10 pages) Page 101
27-2019-06-24-005 - Arrêté n° DELE/BCBDE/2019-125 portant règlement du budget primitif 2019 du syndicat à vocation unique (SIVU) "Libellule" (4 pages) Page 112
27-2019-06-26-003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «Paris – la Mer» prévue les 6 et 7 juillet 2019
(2 pages) Page 117
27-2019-06-25-003 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 120
27-2019-06-25-006 - Arrêté réglementant temporairement la distribution et la vente à emporter de boissons alcooliques à l'occasion de la Fête nationale (2 pages) Page 123
27-2019-06-25-004 - Arrêté réglementant temporairement la distribution et la vente de carburants et de produits chimiques, inflammables ou explosifs à l'occasion de la Fête nationale (2 pages) Page 126

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-06-25-002 - Subdélégation de signature concernant la Division des Affaires Financières, intérieures et sociales et notamment les décisions relatives aux réparations en cas d'accidents de véhicules administratif et de responsabilité administrative ainsi que les
transactions amiables et toutes les décisions et pièces justificatives se rapportant aux actes pris dans le domaine de l'action sociale (3 pages) Page 129

> recueil spécial n° 27-2019-122 du 28 juin 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,71 Mb