RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-105 du 07 juin 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-12-10-006 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le CSSR LADAPT St André de l'Eure du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Mieux vivre avec une lésion cérébrale. Education thérapeutique du patient cérébrolésé et de son
entourage : réduire l'impact des troubles cognitifs et comportementaux dans la vie quotidienne". (2 pages) Page 4

DELE
27-2019-06-04-007 - arrêté préfectoral portant autorisation environnementale et déclarant d'intérêt général les travaux de renaturation du Fouillebroc à Lisors (14 pages) Page 7

Direction des Sécurités
27-2019-06-04-008 - Arrêté portant renouvellement de l'agrément de la société DESERT SAS en tant qu'installateur de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique (2 pages) Page 22

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2019-06-07-002 - Décision n°2019-79 Subdélégation de signature en matière d'activités de niveau départemental - Eure (10 pages) Page 25

Préfecture de l'Eure
27-2019-05-22-010 - Arrêté de cloture régie BERNAY (1 page) Page 36
27-2019-05-22-011 - Arrêté de clôture régie FLEURY SUR ANDELLE (2 pages) Page 38
27-2019-06-06-004 - Arrêté n° CAB/2019/256 autorisant l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la commune de LE VAL D'HAZEY (2 pages) Page 41
27-2019-06-07-001 - Arrêté portant approbation de la convention constitutive du GIP JOB27 (20 pages) Page 44
27-2019-06-05-005 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée «31ème édition du Tour de la France en courant»
prévue le 27 juillet 2019 (2 pages) Page 65
27-2019-06-05-007 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée «7ème édition de la balade tourisique» prévue le 23
juin 2019 (2 pages) Page 68
27-2019-06-06-003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée «randonnées Lieuvin – Pays d’Auge» prévue le 9 juin
2019 (2 pages) Page 71
27-2019-06-05-006 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée «Souvenir Sébastien BOULANGUE» prévue le 23 juin
2019 (2 pages) Page 74
27-2019-06-05-004 - arrêté préfectoral fixant la commune la plus peuplée de chaque canton conformément à la loi organique du 6 décembre 2013 portant application de l'article
11 de la Constitution (4 pages) Page 77
27-2019-06-03-008 - Sectorisation (34 pages) Page 82

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