RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-102 du 04 juin 2019

 
 

Sommaire

DDCS
27-2019-05-29-002 - arrêté portant avenant n°3 à la composition de la commission de médiation du département de l'Eure et nomination de ses membres (2 pages) Page 4

DDTM
27-2019-05-29-001 - 19-129-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue aux sangliers (2 pages) Page 7
27-2019-06-03-001 - 19-131-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 10
27-2019-06-04-001 - DDTM /SEATR/19-13 portant autorisation de poursuite temporaire d'activité agricole : BREDEL Michel (2 pages) Page 13
27-2019-06-04-002 - DDTM /SEATR/19-14 portant autorisation de poursuite temporaire d'activité agricole : RIVIERE Antoine (2 pages) Page 16
27-2019-05-20-006 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation à Goupillières - Goupil Othon pour M. FOUQUE (2 pages) Page 19
Préfecture de l'Eure
27-2019-05-29-008 - Annexe à l'arrêté zonal n°19-22 (1 page) Page 25
27-2019-05-29-005 - Arrêté de composition CDNPS - 29 MAI 2019 (10 pages) Page 27
27-2019-05-23-006 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée «14ème Tour de Normandie des véhicules historiques»
prévue du 20 au 23 juin 2019 (2 pages) Page 38
27-2019-05-23-008 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée «16ème Balade des vieux moteurs» prévue les 29 et 30
juin 2019 (2 pages) Page 41
27-2019-05-23-007 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée «Treffen Normandie Tour» prévue du 21
au 23 juin 2019 (2 pages) Page 44
27-2019-05-29-003 - arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 47
27-2019-05-29-007 - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ROUTIERE N° 19-22 (2 pages) Page 50
Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-04-09-008 - CTA Arrêté modificatif n°1-1 (3 pages) Page 58
Section planification et gestion de crises
27-2019-05-29-004 - ARRETE DU 29 MAI 2019 (1 page) Page 62

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