RAA 2019

Recueil spécial 27-2019-49 du 1 mars 2019

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-02-15-007 - 19-047-Arrêté ordonnant des chasses particulières aux sangliers sur le massif cynégétique "Vernon-Les Andelys" (2 pages) Page 3
27-2019-02-26-003 - 19-054-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administrative aux sangliers (2 pages) Page 6
27-2019-02-25-001 - arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 2019 101 (2 pages) Page 9
27-2019-02-11-004 - Récépissé de déclaration pour forage d'irrigation agricole à Guitry - Vexin sur Epte pour la SCEA LEROY FRERES (2 pages) Page 12
27-2019-02-11-005 - Récépissé de déclaration pour forage d'irrigation agricole à Guitry _ Vexin sur Epte pour la SCEA LEROY FRERES (2 pages) Page 15
27-2019-02-14-023 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation agricole à FARCEAUX pour la SCEA DU HAUT BECQUET (2 pages) Page 18
27-2019-02-11-006 - Récépissé de déclaration pour une augmentation du volume de prélèvement pour irrigation agricole au PLESSIS GROHAN pour la SCEA LETHROSNE
(2 pages) Page 21

Direction des Sécurités
27-2019-02-20-004 - arrêté composition commission T3P (6 pages) Page 24
27-2019-02-20-003 - arrêté création commission T3P (4 pages) Page 31

Préfecture de l'Eure
27-2019-02-27-002 - Arrêté n° D3 BPA 19 0099 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCFSociété nationale des chemins de fer français à procéder à des palpations de sécurité (2 pages) Page 36
27-2019-02-26-004 - ARRÊTE PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 39

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-02-27-001 - Composition du comité technique spécial académique de l'académie de Rouen (2 pages) Page 42

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2019-02-19-004 - 2019 02 19 Subdélégation CG OS PA du DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi au nouv RUD 27 (3 pages) Page 45
27-2019-02-19-003 - 2019 02 19 Subdélégation CG OS PA du DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi au nouv RUD 61 (3 pages) Page 49

> recueil spécial n° 27-2019-049 du 01 mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,65 Mb