RAA 2019

Recueil spécial 27-2019 130 du 18 juillet 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-07-17-007 - Décision conjointe portant modification de l'autorisation du Foyer Annie Solange de Breteuil sur Iton, géré par l'Association Jules Ledein (4 pages) Page 3
27-2019-07-17-006 - Décision conjointe portant modification de l'autorisation du Foyer Eugénie Marie de La Neuville du Bosc, géré par l'Association Jules Ledein (4 pages) Page 8
27-2019-07-17-005 - Décision conjointe portant modification de l'autorisation du Foyer Jules Ledein de Mesnils-sur-Iton géré par l'Association Jules Ledein (4 pages) Page 13
27-2019-07-16-001 - Décision d'autorisation pour le Centre hospitalier Eure-Seine du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Programme d'éducation thérapeutique Maladie rénale chronique CHES 2019" (2 pages) Page 18
27-2019-07-17-004 - Décision tarifaire n° 706 portant fixation du prix de journée pour 2019 du CMPP Victor Hugo à EVREUX - Association AEDE (4 pages) Page 21
DDCS
27-2019-07-18-001 - Arrêté DDCS n° 19-27 fixant les seuils au delà desquels les huissiers de justice sont tenus de signaler les commandements de payer à la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (2 pages) Page 26
DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2019-07-17-002 - Arrêté portant création de l'auto-école "Andelle Auto-école" (2 pages) Page 29
27-2019-07-17-003 - Arrêté portant création de l'auto-école "Andelys Auto-école" (2 pages) Page 32
27-2019-07-10-003 - Arrêté portant création du centre de stages de sensibilisation à la sécurité routière "Master Truck" (2 pages) Page 35
27-2019-07-10-002 - Arrêté portant renouvellement de l'auto-école "Auto-école de Beuzeville" (2 pages) Page 38
Préfecture de l'Eure
27-2019-07-12-008 - Décision N° 02-2019 DASEN-SG portant subdélégation de signature en matières administratives et d'ordonnancements secondaires (5 pages) Page 41

> recueil spécial n° 27-2019-130 du 18 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,22 Mb