RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-169 du 30 novembre 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-11-29-001 - Décision tarifaire n° 1357 portant modification du prix de journée pour 2018 de l'IME Le Château aux ANDELYS (ADAPEI 27) (4 pages) Page 4
27-2018-11-29-004 - Décision tarifaire n° 1358 portant modification du prix de journée pour 2018 de l'IME de LA RIVIERE THIBOUVILLE (ADAPEI 27) (4 pages) Page 9
27-2018-11-29-005 - Décision tarifaire n° 1423 portant modification pour 2018 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association LES FONTAINES ABBÉ PIERRE MARLE
pour les établissements et services suivants : ITEP Le Soleil Levant à SAINT SÉBASTIEN DE MORSENT - ITEP Léon Marron à VERNON - SAAS Le Pilotis à EVREUX - IEM La Source à Vernon - SAAS Le Pilotis à LOUVIERS - Service Expérimental
d'Accompagnement (4 pages) Page 14
27-2018-11-29-003 - Décision tarifaire n° 1429 BIS portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2018 de la MAS de LA HAYE BEROU (ADAPEI 27)
(4 pages) Page 19
27-2018-11-29-002 - Décision tarifaire n° 1429 portant modification du prix de journée pour l'année 2018 de la MAS de LA HAYE BEROU (ADAPEI 27) (4 pages) Page 24

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-11-28-001 - 18-265-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue aux sangliers (1 page) Page 29
27-2018-11-28-002 - 18-266-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue aux sangliers (2 pages) Page 31
27-2018-11-30-001 - 18-267-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 34
27-2018-11-28-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SEBF-2018-256 constatant la fin de la situation sécheresse et abrogeant les mesures de surveillance de limitation ou d'interdiction des usages de l'eau sur les zones d'alerte Avre amont et Iton amont (4 pages) Page 36

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-11-16-007 - Arrêté portant cessation d'une auto-école (2 pages) Page 41
27-2018-11-16-008 - Arrêté portant création d'une auto-école (2 pages) Page 44
27-2018-11-14-017 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'une auto-école (2 pages) Page 47

DELE
27-2018-11-26-004 - arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées-restauration rivière Charentonne (6 pages) Page 50
27-2018-11-26-003 - arrêté préfectoral n°DDARS/SE/33-18 du 26 novembre 2018 déclarant d'utilité publique les opérations et travaux relatifs à la dérivation des eaux et à la mise en place de périmètres de protection et servitudes autour des captages"Ile de La
Roque F1" et "Ile de La Roque F2" à La Roquette et autorisant le traitement et la distribution d'eau destinée à la consommation humaine (18 pages) Page 57
Préfecture de l'Eure
27-2018-11-26-005 - annexe 23 - Avis projet n°38 - ensemble commercial de 4 cellules à Vernon (5 pages) Page 76
27-2018-11-21-003 - Bémécourt - approbation carte communale (2 pages) Page 82

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