Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-11-19-007 - DECISION PORTANT FERMETURE DU SITE DE RATTACHEMENT DE DISPENSATION A DOMICILE DE L’OXYGENE A USAGE MEDICAL A EVREUX (27) – SOCIETE MONVILLE MEDICAL (2 pages) Page 3
27-2018-11-14-011 - Décision tarifaire n° 1318 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de l'hôpital du NEUBOURG (4 pages) Page 6
27-2018-11-14-013 - Décision tarifaire n° 1370 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Le Bois La Rose - SAINT ANDRE DE L'EURE (4 pages) Page 11
27-2018-11-14-014 - Décision tarifaire n° 1371 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes L'Escale de la Risle - BRIONNE (4 pages) Page 16
27-2018-11-14-012 - Décision tarifaire n°1320 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de PONT-AUTHOU (4 pages) Page 21

DDTM
27-2018-11-23-001 - 18-259-Arrêté portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit (2 pages) Page 26
Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Normandie 27-2018-11-14-016 - Arrêté d'aménagement portant approbation du document d'aménagement de la forêt communale de Gasny pour la période 2018-2037 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier (2 pages) Page 29
27-2018-11-14-015 - Arrêté d'aménagement portant approbation du document d'aménagement de la forêt communale de Gaudreville-la-Rivière pour la période 2018-2037 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier. (2 pages) Page 32

Préfecture de l'Eure
27-2018-11-20-004 - Annexe 11c - Ordre du jour CDAC Commission départementale d'aménagement commercial du 12.12.2018 INTERMARCHE DE BRIONNE et Monsieur BRICOLAGE BOURG-ACHARD (1 page) Page 35
27-2018-11-16-006 - arrêté modifiant le montant des charges des compétences transférées par le département de l'Eure
à la Région Normandie (2 pages) Page 37
27-2018-11-20-003 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 40
27-2018-11-20-002 - Arrêté préfectoral portant création de la commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton (3 pages) Page 43