RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-166 du 21 novembre 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-11-15-005 - Arrêté du 15 novembre 2018 portant composition de la commission départementale des soins psychiatriques (3 pages) Page 4
27-2018-11-14-009 - Décision tarifaire n° 1167 portant modfication du forfait global de soins pour 2018 de EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Les Quatre Vents - ECOUIS (4 pages) Page 8
27-2018-11-14-010 - Décision tarifaire n° 1169 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Résidence Saint Aubin - SAINT AUBIN LE VERTUEUX (4 pages) Page 13
27-2018-11-19-004 - Décision tarifaire n° 1282 portant modification pour 2018 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association Les Nids pour les établissement et services
suivants : Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) SESSAD L'Orée du Bois - Association Les Nids - Centre d'Accueil Familial Spécialisé (CAFS) -
CAFS Les Nids - Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) - ITEP L'Orée du Bois - Association Les Nids (4 pages) Page 18
27-2018-11-05-011 - Décision tarifaire n° 1343 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes EPMS RUGLES (4 pages) Page 23
27-2018-11-05-012 - Décision tarifaire n° 1344 portant modification du forfait global de soins pour 2014 de EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Résidence des Reflets d'Argent - CONCHES EN OUCHE (4 pages) Page 28
27-2018-11-05-013 - Décision tarifaire n° 1345 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Korian Ville en Vert - BRETEUIL SUR ITON (4 pages) Page 33
27-2018-11-05-014 - Décision tarifaire n° 1346 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes EPMS de BRETEUIL SUR ITON (4 pages) Page 38
27-2018-11-19-003 - Décision tarifaire n° 1348 portant modification pour 2018 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association Jean du Pessis pour les établissements et services
suivants : Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique( ITEP) ITEP LA HOUSSAYE et Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) SESSAD La HOUSSAYE
(4 pages) Page 43
27-2018-11-19-002 - Décision tarifaire n° 1353 portant modification du prix de journée pour 2018 de l'ITEP RICHARD BARRET de BRETEUIL SUR ITON (4 pages) Page 48
27-2018-11-08-061 - Décision tarifaire n° 1375 portant modification du forfait global de soins pour 2018 de EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes du CH de VERNEUIL SUR AVRE (4 pages) Page 53

DDCS
27-2018-11-19-001 - arrêté préfectoral N°DDCS-18-60 portant fermeture en urgence d'un établissement dans lequel sont pratiquées des activités physiques et sportives (2 pages) Page 58
DDFIP de l'Eure
27-2018-11-16-001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle CFP LOUVIERS 29 et 30/11/2018 (1 page) Page 61
27-2018-11-16-002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle T. THIBERVILLE 21/12/2018

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(1 page) Page 63
27-2018-11-16-003 - Arrêté de fermeture exceptionnelleT. VERNON 11 au 14/12/2018 (1 page) Page 65
27-2018-11-19-005 - Arrêté de fermeture exceptionnelle SPF Du 31/12/2018 au 03/01/2019 (2 pages) Page 67
27-2018-10-16-008 - Convention de délégation de signature CSRH (3 pages) Page 70
27-2018-11-19-006 - Délégation des chefs de services au 01/12/2018 (2 pages) Page 74

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-11-16-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-237 autorisant le prolongement de la Voie de l'Orée à VAL de REUIL pour Seine Eure Agglo (12 pages) Page 77

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-11-20-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SCTSRD-2018-47 portant réglementation d'exploitation sous chantier durant les travaux de réfections des joints de l'OA PS 146.460 de l'autoroute A13 (4 pages) Page 90

Préfecture de l'Eure
27-2018-11-14-006 - annexe 23 - Avis projet n°34 - CDACCommission départementale d'aménagement commercial du 6 novembre 2018 - dossier ALDI (4 pages) Page 95
27-2018-11-14-007 - annexe 23 - Décision projet n°35 - CDACCommission départementale d'aménagement commercial du 6 novembre 2018 - dossier BIOCOOP - LE VIEIL EVREUX (5 pages) Page 100
27-2018-11-14-008 - annexe 23 - Décision projet n°36 - CDACCommission départementale d'aménagement commercial du 6 novembre 2018 - dossier CORA - EVREUX (5 pages) Page 106
27-2018-11-21-001 - AP création de la commission chargée de l'organisation des opérations électorales dans le cadre des élections des membres de la chambre d'agriculture de l'Eure. (3 pages) Page 112
27-2018-11-16-005 - Arrêté n° D3 BPA 18 0562 portant autorisation d'organiser une épreuve automobile intitulé "45ème Rallye national Tout Terrain Plaines et Vallées" au départ de Saint André de l'Eure (6 pages) Page 116