RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-117 du 19 juillet 2018

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2018-06-21-006 - ARRETE FIXANT LE NOMBRE THEORIQUE DE VEHICULES
DE TRANSPORTS SANITAIRES DANS LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE (2
pages) Page 3
27-2018-07-11-008 - DECISION DU 11 JUILLET 2018 AUTORISANT LA
SUPPRESSION D’UNE PHARMACIE A USAGE INTERIEUR A RUGLES
 (2 pages) Page 6
27-2018-07-11-009 - DECISION DU 11 JUILLET 2018 MODIFIANT
L’AUTORISATION D’UNE PHARMACIE A USAGE INTERIEUR à VERNEUIL
D’AVRE ET D’ITON
 (2 pages) Page 9
27-2018-06-28-005 - Décision tarifaire n° 576 portant fixation du forfait de soins pour
2018 de la Résidence CCASCentre communal d'action sociale de LOUVIERS (2 pages) Page 12
27-2018-07-18-003 - Décision tarifaire portant fixation pour l'année 2018 du montant et de
la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs
et de Moyens de l'Association APEER pour les établissements et services suivants : IME
de TILLY - EEAP de TILLY - SESSAD de TILLY - Offre de Répit de TILLY - ESAT de
TILLY (4 pages) Page 15

DDFIP de l'Eure
27-2018-07-18-002 - Délégations de signature générales et spéciales du DDFiP au
18.07.2018 (10 pages) Page 20

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-07-18-001 - Récépissé de déclaration du 18 juillet 2018 concernant le plan
d'épandage des boues issues de la station d'épuration de Perriers sur Andelle (8 pages) Page 31
Préfecture de l'Eure
27-2018-07-13-002 - Arrêté N° D3 BPA 18 0369 portant autorisation d'organiser une
épreuve motocycliste intitulée "Enduro de la Calonne" au départ de Thiberville (4 pages) Page 40
27-2018-07-17-010 - Arrêté n° D3 BPA 18 0371 portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives
dans le département au profit de la manifestation motocycliste intitulée "Philotour 2018"
prévue le 8 septembre 2018 au départ de Pont Audemer (2 pages) Page 45
27-2018-07-17-009 - Arrêté n° D3 BPA 18 0372 portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives
dans le département au profit de la manifestation pédestre intitulée Trail de l'Oison" prévue
le 2 septembre 2018 au départ de St Pierre les Fleurs (2 pages) Page 48

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