RAA 2018

Recueil spécial 27-2018-127 du 17 août 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-08-16-002 - Arrêté du 16 août 2018 portant modification de la composition de la Commission Départementale des Soins Psychiatriques (3 pages) Page 4
27-2018-08-13-003 - Décision tarifaire portant fixation de journée pour 2018 de l'IME René Coutant à Evreux- Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 8
27-2018-08-13-005 - Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 du SAJES Les Petites Mains à Beaumont le Roger- Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 13
27-2018-08-13-006 - Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 du SESSAD TSA de Beaumont le Roger- Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 18
27-2018-08-13-004 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2018 de l'IME La Rivière Thibouville- Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 23
27-2018-08-13-002 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2018 de l'IME Le Château aux Andelys- Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 28
27-2018-08-13-007 - Décision tarifaire portant fixation pour 2018 de la dotation globale de financement de l'ESAT Les Ateliers du Beffroi- Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 33
27-2018-08-13-008 - Décision tarifaire portant fixation pour 2018 de la dotation globale de financement du SESSAD La Rencontre au Neubourg- Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 38
27-2018-08-13-009 - Décision tarifaire portant fixation pour 2018 du forfait global de soins pour le FAM du Bois de Melleville à Guichainville- Association ADAPEI 27 (2 pages) Page 43
27-2018-08-13-001 - Décision tarifaire portant fixation pour 2018 du montant et de la répartition de la dotation globale commune prévue au CPOM pour les établissements et services de Serquigny- Association Les Nids (4 pages) Page 46

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-08-14-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/18-168 d'autorisation pour des battues administratives aux pigeons ramier sur les communes de Guichainville et Angerville la Campagne (1 page) Page 51
27-2018-08-16-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/18-169 autorisant des tirs de nuit aux sangliers sur la commune du Fidelaire (1 page) Page 53
27-2018-04-25-004 - Récépissé de déclaration de prélèvement pour irrigation agricole dans forage à AJOU - MESNIL EN OUCHE pour le SCEA MYRIAM LE TADIC (2 pages) Page 55
27-2018-07-20-003 - Récépissé de déclaration forage d'irrigation de changement de nom pour SCEA DE JERSEY à ILLIERS L'EVEQUE (2 pages) Page 58
27-2018-07-03-015 - Récépissé de déclaration pour un forage à St Christophe sur Avre par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de la BLATERIE pour abreuvement bétail (2 pages) Page 61

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27-2018-07-03-014 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement bétail à St Agnan de Cernieres pour l'EARL LA CONTERIE (2 pages) Page 64
27-2018-06-05-007 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement bétail à Thiberville pour l'EARL DES CAVEES (2 pages) Page 67
27-2018-06-26-004 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement par M. GAILLARD à la Trinité de Réville (2 pages) Page 70
27-2018-06-05-008 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation à la Haye Malherbe pour l'EARL BOUCHE DECONIHOUT (2 pages) Page 73
27-2018-07-25-001 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation agricole pour M.VERKINDER à EPAIGNES (2 pages) Page 76
DRCL
27-2018-08-16-001 - Arrêté préfectoral DELE/BCLI/2018-23 du 16 août 2018 portant projet de périmètre du syndicat mixte d'aménagement du bassin de l'Iton (10 pages) Page 79
Préfecture de l'Eure
27-2018-08-01-002 - ARRÊTÉ INTER-PREFECTORAL N° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-130 abrogeant et fixant un nouveau règlement pour les ouvrages du Moulin de l’Abbaye de Chaise-Dieu et autorisant les travaux de rétablissement de la continuité écologique sur la
rivière ITON sur les communes de Chaise-Dieu-du-Theil (27) et de Chandai (61) (14 pages) Page 90
27-2018-07-31-015 - ARRÊTÉ INTER-PREFECTORAL N° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-131 portant déclaration d’intérêt général les travaux de restauration de la continuité écologique du Moulin de l’Abbaye de Chaise-Dieu sur la rivière ITON sur les communes de
Chaise-Dieu-du-Theil (27) et de Chandai (61) (8 pages) Page 105
27-2018-08-14-002 - Arrêté portant agrément de la SAS COSYWORK pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprises (2 pages) Page 114
27-2018-08-13-011 - Arrêté préfectoral portant agrément pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprises (2 pages) Page 117