RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-131 du 6 octobre 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2017-10-02-014 - DECISION DU 2 OCTOBRE 2017D’AUTORISATION DE
GERANCE APRES DECES OFFICINE DE PHARMACIE A CONCHES-EN-OUCHE
(27) (3 pages) Page 4
27-2017-09-28-013 - Décision Tarifaire n° 794 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 du SESSAD de PONT-AUDEMER - Association Les
Papillons Blancs de la Risle (4 pages) Page 8
27-2017-09-28-007 - Décision Tarifaire n° 799 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de IME PONT-AUDEMER - Association Les Papillons Blancs Canton de la
Risle (4 pages) Page 13
27-2017-09-28-006 - Décision Tarifaire n° 868 portant fixation de la dotation global de
financement pour l'année 2017 de ESAT de PONT-AUDEMER - Association Les
Papillons Blancs Canton de la Risle (4 pages) Page 18
27-2017-09-28-005 - Décision Tarifaire n° 881 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de la MAS de PONT-AUDEMER - Association Les Papillons Blancs Canton
de la Risle (4 pages) Page 23

Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL

27-2017-10-04-008 - 323 DISCIPLINE ET ORDRE INTERIEUR (2 pages) Page 28
27-2017-10-04-007 - 324 VIE ENDETENTION (2 pages) Page 31
27-2017-10-04-006 - 325 ISOLEMENT (1 page) Page 34
27-2017-10-04-005 - 326 ARGENT ET CORRESPONDANCE (2 pages) Page 36
27-2017-10-04-004 - 327 AMENAGEMENT DE PEINE (1 page) Page 39
27-2017-10-04-003 - 328 SECURITE (2 pages) Page 41
27-2017-10-04-002 - 329 ACCES ARMURERIE (1 page) Page 44

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2017-10-05-001 - 17-249-Arrêté portant autorisation d'effetuer des chasses particulières
aux sangliers dans la réserve de la Grand'Mare (1 page) Page 46

Préfecture de l'Eure

27-2017-10-02-010 - arrêté nomination de Laurent SAMSON (1 page) Page 48
27-2017-09-28-011 - Arrêté n° D3 BPA 17 0336 portant autorisation d'organiser une
manifestation pédestre intitulée "20ème cross de l'EPIDE" (4 pages) Page 50
27-2017-09-28-009 - Arrêté n° D3 BPA 17 0523 portant autorisation d'organiser une
manifestation équestre intitulée "11ème Raid équestre d'endurance" (4 pages) Page 55
27-2017-09-28-010 - Arrêté n° D3 BPA 17 0525 portant autorisation d'organiser une
manifestation pédestre intitulée "Course du sourire" (6 pages) Page 60
27-2017-09-28-012 - Arrêté n° D3 BPA 17 0527 portant autorisation d'organiser une
manifestation pédestre intitulée "La ronde des Damps" (6 pages) Page 67
2
27-2017-10-02-013 - Arrêté n° D3 BPA 17 0528 portant dérogation au principe d'accès et
de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de
l'Eure au profit de la manifestation automobile intitulée "15ème Rallye de la Porte
Normande" (2 pages) Page 74
27-2017-10-02-016 - Arrêté n° D3 BPA 17 0529 portant autorisation d'organiser une
manifestation cycliste intitulée "Cyclocross - Prix Jean-Pierre PIGALLE" (6 pages) Page 77
27-2017-10-02-015 - Arrêté n° D3 BPA 17 0530 portant dérogation au principe
d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives
dans le département de l'Eure au profit de la randonnée automobile intitulée "Les
impressionnistes à l'Eure des templiers" (2 pages) Page 84
27-2017-10-02-008 - Arrêté préfectoral fixant les modalités d'application au niveau
départemental de la condition prévue à l'article R141-21-1 du Code l'environnement
concernant les associations et fondations souhaitant participer au débat sur l'environnement
dans le cadre de certaines instances (1 page) Page 87

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-10-02-011 - 2017 10 02 Subdélégation Direccte par intérim à UD 27 Comp Gén
OS et PA (3 pages)

Page 89
27-2017-10-02-012 - 2017 10 02 Subdélégation Direccte par intérim comp générales et OS
aux resp du Siège (7 pages)
Page 93
27-2017-10-04-001 - 2017-72 Récépissé déclaration Sandrine LANGNEL (1 page) Page 101

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