RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-070 du 16 juin 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-05-24-006 - Arrêté du 24 mai 2017 portant modification de l'arrêté portant
approbation de la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire "réseau
interrégional pour le système d'information de l'aide médicale urgente" en date du 9 mars
2011 (5 pages) Page 4
27-2017-06-14-002 - DECISION DU 14 JUIN 2017 PORTANT MODIFICATION
D’UNE LICENCE D’OFFICINE DE PHARMACIE PHARMACIE
PRINCIPALE 5 PLACE DE LA HALLE AUX DRAPIERS 27400 LOUVIERS
 (2 pages) Page 10
27-2017-06-14-001 - DECISION DU 14 JUIN 2017 PORTANT MODIFICATION
D’UNE LICENCE D’OFFICINE DE PHARMACIE PHARMACIE DE
CAER – HAMEAU DE CAER - CAER SUD - 9194 ROUTE DE GAILLON 27930
NORMANVILLE (2 pages) Page 13
27-2017-06-02-004 - Décision du 2 juin 2017 de renouvellement d'autorisation pour le
Centre Hospitalier de la Risle du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé
"Au coeur de ma santé" (2 pages) Page 16

DDFIP de l'Eure
27-2017-06-12-002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle DDFiP
Caisse commune Hall A
(1 page) Page 19

DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure
27-2017-03-06-004 - Arrêté préfectoral DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-077 attribuant l'habilitation sanitaire au
docteur vétérinaire Natacha Dudefoi (2 pages) Page 21

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-06-09-010 - Arrêté n°DDTMSEBF2017137 définissant les seuils en cas de
sécheresse dans le département de l'Eure et les mesures coordonnées de surveillance, de
limitations ou d'interdictions provisoires des usages de l'eau en vue de la protection de la
ressource en eau superficielle et souterraine (12 pages) Page 24
27-2017-06-12-006 - Arrêté n°DDTMSEBF2017138 constatant le franchissement du seuil
d'alerte en cas de sécheresse et prescrivant les mesures de surveillance renforcée, de
limitations ou d'interdictions des usages de l'eau sur la zone d'alerte ITON AVAL (8 pages) Page 37
27-2017-06-12-005 - Arrêté n°DDTMSEBF2017139 constatant le franchissement du seuil
d'alerte en cas de sécheresse et prescrivant les mesures de limitations ou d'interdictions des
usages de l'eau sur la zone d'alerte OISON (8 pages) Page 46

DPSC
27-2017-06-01-006 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de
franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de
l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "Souvenir Sébastien Boulangué"
organisée le 18 juin 2017 (2 pages) Page 55
27-2017-06-09-008 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Championnat Régional Normandie Cyclosport
UFOLEP" au départ de Normanville (6 pages) Page 58
27-2017-06-07-011 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la mairie et comité des fêtes" au départ de
Bémécourt (6 pages) Page 65
27-2017-06-07-012 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix du comité des fêtes" au départ de Bémécourt (6
pages) Page 72
27-2017-06-06-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Souvenir Sébastien Boulangué" au départ
d'Authevernes (6 pages) Page 79
27-2017-06-09-009 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Les Foulées Alizéennes" au départ d'Alizay (6
pages) Page 86
27-2017-06-15-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une manifestation
nautique sur la Seine intitulée "Normandie en Seine - Fête en Seine" au départ de Poses (4
pages) Page 93

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2017-06-09-007 - Décision n°2017 82. Monsieur GURZ, Directeur du NHN délègue sa
signature à Madame Ingrid LE DAMANY, Cadre de santé aux seules fins de porter plainte
et signer le dépôt de plainte le lundi 12 juin 2017 en qualité de cadre de santé de l'unité
fayard Pourpre pour acte de violence de la part d'un patient hospitalisé au NHN envers
l'équipe soignante. (1 page) Page 98

Préfecture de l'Eure
27-2017-06-08-003 - Arrêté budget 2017 syndicat Libellule et annexe (3 pages) Page 100
27-2017-06-14-003 - arrêté composition de la commission locale de recensement des votes
pour l'élection des membres du comité des finances locales (1 page) Page 104
27-2017-06-12-001 - Arrêté interpréfectoral projet périmètre fusion syndicat d'eau (5
pages) Page 106
27-2017-06-12-007 - Arrêté n° D3 BPA 17 0330 portant autorisation d'organiser une
épreuve cycliste intitulée "Paris - Evreux" au départ de Gisors (6 pages) Page 112
27-2017-06-14-004 - Arrêté n°D3 BPA 17 0328 portant autorisation d'organiser une
épreuve motocycliste intitulée "Show Moto" à Rugles (4 pages) Page 119
27-2017-06-16-001 - Arrêté portant tarification de l'Association Equilibre (4 pages) Page 124
27-2017-06-16-002 - Arrêté SCAED-17-42 relatif à la composition du conseil
départemental de l'Education Nationale (4 pages) Page 129

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2017-06-12-003 - Arrêté modificatif NLH 2017-46 (2 pages) Page 134

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