RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-069 du 12 juin 2017

 
 

Sommaire

DDFIP de l'Eure
27-2017-06-09-005 - Arrêté de fermeture exceptionnelle TS LES ANDELYS 12 au
14-06-2017 (2 pages) Page 5

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-06-09-003 - arrêté portant composition de la commission consultative paritaire
départementale des baux ruraux
KM_C308-20170609125647 (2 pages) Page 8
27-2017-06-02-002 - Récépissé de déclaration pour l'aménagement de la liaison RD
840-RD80 pour le conseil départemental de l'Eure (2 pages) Page 11
27-2017-06-02-003 - Récépissé de déclaration pour un lotissement les jardins d'Anna pour
NEXITY (2 pages) Page 14

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2017-06-09-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/22 portant règles d'exploitation sous
chantier durant les travaux de réfection de la couche de roulement au niveau des bretelles
du diffuseur n°28 de Beuzeville au PR 167 de l'autoroute A13. (6 pages) Page 17

DPSC
27-2017-06-09-001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de
franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de
l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée "12ème challenge Jacques
Demaire" organisée le 11 juin 2017 (2 pages) Page 24
27-2017-06-09-002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de
franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de
l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée "Sortie familiale de Bâlines"
organisée le 25 juin 2017 (2 pages) Page 27
27-2017-06-01-005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste intitulée "Critérium de Normanville Cyclosport UFOLEP" au départ de
Normanville (6 pages) Page 30
27-2017-06-07-003 - Arrêté Préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste intitulée "Prix Renaud Couturier" au départ de Sébécourt (6 pages) Page 37
27-2017-06-07-005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix du C.A.R." au départ de Rugles (6 pages) Page 44
27-2017-05-31-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée"Prix du comité des fêtes" au départ de Vraiville (6
pages) Page 51
27-2017-06-07-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "5-10 km d'Acquigny" au départ d'Acquigny (6
pages) Page 58
27-2017-06-07-006 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "7 et 20 km de Grosley sur Risle" au départ de
Grosley sur Risle (6 pages) Page 65
Préfecture de l'Eure
27-2017-04-25-005 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp01617a0023 1 (2 pages) Page 72
27-2017-05-05-002 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp01617a0024 1 (2 pages) Page 75
27-2017-02-27-006 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp13317s0001 1 (2 pages) Page 78
27-2017-02-24-005 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp13317s0002 1 (2 pages) Page 81
27-2017-02-24-006 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp13317s0004 1 (2 pages) Page 84
27-2016-04-18-014 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp13317s0005 1 (2 pages) Page 87
27-2017-05-05-003 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp13317s0005 2 (2 pages) Page 90
27-2017-04-18-006 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp13317s0006 1 (2 pages) Page 93
27-2017-05-03-011 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp26717s0002 1 (2 pages) Page 96
27-2017-04-05-001 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp37117z0001 2 (2 pages) Page 99
27-2017-06-07-007 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp67617a0005 1 (2 pages) Page 102
27-2017-06-07-008 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp67617a0007 1 (2 pages) Page 105
27-2017-03-14-004 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp68116o8017 2 (2 pages) Page 108
27-2017-06-07-009 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp68117O8118 1 (2 pages) Page 111
27-2017-03-15-005 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp68317a0001 1 (2 pages) Page 114
27-2017-03-29-006 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp68317a0002 2 (2 pages) Page 117
27-2017-06-07-010 - Arrêté d'autorisation de travaux sur immeuble - Dossier
dp68317a0003 2 (2 pages) Page 120
27-2017-05-29-075 - Arrêté déclarant d'utilité publique l'aménagement de la Zone
d'aménagement concerté de Bourneville (5 pages) Page 123
27-2017-06-09-006 - Arrêté modifiant l'arrêté déclarant d'utilité publique l'aménagement
de la Zone d'aménagement concerté de Bourneville (3 pages) Page 129
27-2017-06-06-002 - Arrêté n° D3 BPA 17 0316 portant autorisation d'organiser une
épreuve motocycliste intitulée "Moto cross de Bouafles" sur le circuit de moto cross à
Bouafles (6 pages) Page 133
27-2017-06-06-001 - Sivos Mesnil Beaugent retrait Mesnil Hardary (4 pages) Page 140

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