RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-064 du 2 juin 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-05-19-003 - DECISION DU 19 MAI 2017 PORTANT TRANSFERT
D’OFFICINE DE PHARMACIE SUR LA COMMUNE DE GUICHAINVILLE (4 pages) Page 4
27-2017-05-31-001 - DECISION DU 31 MAI 2017 PORTANT CESSATION DE
L’ACTIVITE DE PROPHARMACIEN DE MONSIEUR Jean-LOUP ROBLOT,
MEDECIN, SUR LES COMMUNES DE MAINNEVILLE, AMECOURT,
BOUCHEVILLIERS, BEZU-LA-FORET, HEBECOURT, MARTAGNY,
MESNIL-SUR-VIENNE, MORGNY
 (2 pages) Page 9
27-2017-05-30-001 - Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour
l'année 2017 de l'ESAT "Les Ateliers du Beffroi" ADAPEI27 (4 pages) Page 12
27-2017-05-30-007 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée pour
l'année 2017 de l'IME de La Rivière Thibouville - ADAPEI 27 (4 pages) Page 17
27-2017-05-30-006 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée pour
l'année 2017 de l'IME des Andelys - ADAPEI 27 (4 pages) Page 22
27-2017-05-30-005 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée pour
l'année 2017 de l'IME René Coutant - ADAPEI 27 (4 pages) Page 27
27-2017-05-30-008 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée pour
l'année 2017 de la MAS de La Haye Bérou - ADAPEI 27 (4 pages) Page 32
27-2017-05-30-009 - Décision Tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins
pour l'année 2017 du SAJES de Beaumont le Roger - ADAPEI 27 (4 pages) Page 37
27-2017-05-30-002 - Décision Tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins
pour l'année 2017 du SESSAD de Beaumont le Roger - ADAPEI 27 (4 pages) Page 42
27-2017-05-30-003 - Décision Tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins
pour l'année 2017 du SESSAD La Rencontre - ADAPEI 27 (4 pages) Page 47
27-2017-05-30-004 - Décision Tarifaire portant fixation du forfait global de soins pour
l'année 2017 du FAM de Guichainville - ADAPEI 27 (2 pages) Page 52

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-05-16-006 - Avenant 1 pour l'année 2017 à la convention de délégation de
compétence des aides à la pierre de la Communauté d'Agglomération Seine Eure (4 pages) Page 55
27-2017-05-16-007 - Avenant 1 pour l'année 2017 à la convention pour la gestion des
aides à l'habitat privé de la Communauté d'Agglomération Seine Eure (10 pages) Page 60
27-2017-05-12-011 - Récépissé de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de
la station d'épuration d'Ezy-sur-Eure (6 pages) Page 71
27-2017-05-04-003 - Récépissé de déclaration de changement de bénéficiaire du forage
d'irrigation agricole au nom de EARL DU BOIS GELINE à Breuilpont (2 pages) Page 78

DPSC
27-2017-05-22-014 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une manifestation
nautique sur la Seine intitulée "Fête du club" au départ de Vernon (4 pages) Page 81
27-2017-05-22-013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une manifestation
nautique sur la Seine intitulée "Raid Vernon-Les Andelys" au départ de Vernon (4 pages) Page 86
27-2017-05-22-012 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une manifestation
nautique sur la Seine intitulée "Régates Entreprises voiles en Seine" au départ de Vernon
(4 pages) Page 91

Préfecture de l'Eure
27-2017-05-30-015 - Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'aménagement du
demi-diffuseur de Toutainville (4 pages) Page 96
27-2017-05-29-011 - avis relatif à l'arrêté préfectoral n°D1-B1-17-739 du 29 mai 2017
modifiant les prescriptions de l'arrêté du 20 novembre 2015 fixant les conditions
d'aménagement et d'exploitation du CETRAVAL exploité par le SDOMODE à Malleville
sur le Bec (1 page) Page 101
27-2017-05-29-012 - avis relatif à l'arrêté préfectoral n°D1-B1-17-740 du 29 mai
2017instituant des servitudes d'utilité publique au droit des terrains anciennement exploités
par Evreux Portes de Normandie au Boulay Morin (1 page) Page 103
27-2017-05-29-010 - avis relatif à l'arrêté préfectoral n°D1-B1-17-738 du 29 mai 2017
prescrivant des dispositions spéciales à la société BARRY CALLEBAUT COCOA pour
son entrepôt dit ex Lequeux à Louviers (1 page) Page 105
27-2017-06-01-002 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-17-749 du 1er juin 2017
prescrivant des dispositions complémentaires à la société IKOS SOL MEIX implantée sur
la commune de Pîtres. (1 page) Page 107
27-2017-06-01-003 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-17-750 du 1er juin 2017
prescrivant des dispositions complémentaires à la société SUEZ ORGANIQUE implantée
sur la commune de Cuverville. (1 page) Page 109
27-2017-05-30-013 - Liste au 30.05.2017 des personnes habilitées à réaliser la formation
des maîtres de chiens de 1ère et 2ème catégorie dans l'EURE (1 page) Page 111

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