RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

> Voir l'article

Recueil spécial n°27-2017-038 du 22 mars 2017

 
 



SOMMAIRE

Préfecture de l'Eure

27-2017-03-21-023 - Arrêté n° D3 BPA 17 0056 portant autorisation d'organiser une
épreuve motocycliste intitulée " Moto cross national - CT Championnats de ligue
Normandie" à St Cyr de Salerne (6 pages) Page 3
27-2017-03-21-021 - Arrêté n° D3 BPA 17 0059 portant autorisation d'organiser une
épreuve motocycliste intitulée "Endurance tout Terrain" à Satin Sylvestre de Cormeilles (4
pages) Page 10
27-2017-03-21-020 - Arrêté n° D3 BPA 17 0106 portant autorisation d'organiser une
épreuve automobile intitulée "FUN CARComité de l'administration régionale" à Lisors (6 pages) Page 15
27-2017-03-13-006 - Décision favorable de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial concernant le projet de création d'un
magasin PICARD à Pont-Audemer (4 pages) Page 22
27-2017-03-13-005 - Décision favorable de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial du 13 mars 2017 concernant le
dossier de régularisation et d'extension du magasin E.LECLERC de Vernon et
Saint-Marcel (6 pages) Page 27
27-2017-03-13-004 - Syndicat mixte du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants Cailly Aubette Robec
arrêté du 13 mars 2017 (10 pages) Page 34

Sous-Préfecture de BERNAY

27-2017-03-21-018 - Arrêté préfectoral DRCL/BCLI/2017-13 portant composition de
l'assemblée délibérante de la communauté de communes du Pays du Neubourg (5 pages) Page 45

Sous-Préfecture des ANDELYS

27-2017-03-21-022 - Dissolution de l'association foncière de remembrement de la
commune de Ste Colombe près Vernon (2 pages) Page 51

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-03-21-019 - Récépissé Safiya AHABAD 2017-23 (2 pages) Page 54

> RAA spécial n°27-2017-038 - 22 mars 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,73 Mb