RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-023 du 2 mars 2017

 
 



SOMMAIRE

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2017-02-16-007 - Arrêté complémentaire n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017/025 portant
prescriptions spécifiques pour la recherche de substances dangereuses dans l'eau de la
station de traitement des eaux usées de la commune de Nonancourt (28 pages) Page 3

Préfecture de l'Eure

27-2017-03-02-001 - Arrêté n°DDCS-17-05 portant modification de la composition du
conseil citoyen pour les quartiers politiques de la ville d'EVREUX 2 mars 2017 (2 pages) Page 32
27-2017-02-23-003 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la
voie publique intitulée "Course cycliste de la Chapelle Réanville" au départ de
Saint-Marcel (6 pages) Page 35
27-2017-02-23-005 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre sur la
voie publique intitulée "Le Trail de la Maladrerie" au départ de Gravigny (6 pages) Page 42
27-2017-03-02-002 - Ordre du jour de la Commission départementale d'aménagement
commercial (CDACCommission départementale d'aménagement commercial) du 13 mars 2017 (1 page) Page 49
27-2017-02-28-005 - PZDSO SGAMI OUEST Arrêté n°17-198 délégation de signature à
Monsieur Patrick DALLENNES Préfet délégué pour la défense et la sécurité Ouest 28
février 2017 (14 pages) Page 51

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-03-01-001 - 2017 03 01 Délégation pouvoirs propres UD 27 (9 pages) Page 66
27-2017-02-28-004 - Décision du 1er février 2017 sur la subdélégation de signature 2017
(7 pages) Page 76
27-2017-02-28-003 - Décision nomination des RUC et affectation des CT et IT 2017 (4
pages) Page 84

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