Recueil spécial n°27-2017-016 du 14 février 2017
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-02-10-009 - Décision tarifaire portant détermination pour l'année 2017 du
montant de la dotation globalisée commune prévue a contrat pluriannuel d'objectifs et de
moyens de l'Association Les Nids - ITEP Serquigny et SESSAD Serquigny (4 pages) Page 3
27-2016-11-21-011 - Portant désignation d'un inspecteur AS (2 pages) Page 8
27-2016-11-21-016 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 11
27-2016-11-21-012 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 14
27-2016-11-21-014 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 17
27-2016-11-21-015 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 20
27-2016-11-21-020 - Portant désignation d'un inspecteur E (2 pages) Page 23
27-2016-11-21-013 - Portant désignation d'un inspecteur F (2 pages) Page 26
27-2016-11-21-019 - Portant désignation d'un inspecteur H (2 pages) Page 29
27-2016-11-21-018 - Portant désignation d'un inspecteur J (2 pages) Page 32
27-2016-11-21-017 - Portant désignation d'un inspecteur M (2 pages) Page 35
27-2016-11-21-009 - Portant désignation d'un inspecteur S (2 pages) Page 38
DDTM
27-2017-02-09-004 - 17-044-Arrêté portant soumission au régime forestier (1 page) Page 41
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
27-2017-02-10-010 - Arrêté de dérogation espèces protégées autorisant la stérilisation
d'oeufs de Cygne tuberculé (2 pages) Page 43
27-2017-02-08-004 - Arrêtè dérogation espèces protégées concernant l'extension de la
carrière Lafarge à Muids (8 pages) Page 46
Préfecture de l'Eure
27-2017-01-25-005 - CdC Interco Normandie Sud Eure gouvernance (4 pages) Page 55
27-2017-02-03-004 - syndicat mixte du
SAGE
Schéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants du Cailly, de l'Aubette
et du Robec (8 pages) Page 60
UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2017-02-09-001 - Récépissé LONGUET François 2017-14 (1 page) Page 69