RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-016 du 14 février 2017

 
 



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2017-02-10-009 - Décision tarifaire portant détermination pour l'année 2017 du
montant de la dotation globalisée commune prévue a contrat pluriannuel d'objectifs et de
moyens de l'Association Les Nids - ITEP Serquigny et SESSAD Serquigny (4 pages) Page 3
27-2016-11-21-011 - Portant désignation d'un inspecteur AS (2 pages) Page 8
27-2016-11-21-016 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 11
27-2016-11-21-012 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 14
27-2016-11-21-014 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 17
27-2016-11-21-015 - Portant désignation d'un inspecteur C (2 pages) Page 20
27-2016-11-21-020 - Portant désignation d'un inspecteur E (2 pages) Page 23
27-2016-11-21-013 - Portant désignation d'un inspecteur F (2 pages) Page 26
27-2016-11-21-019 - Portant désignation d'un inspecteur H (2 pages) Page 29
27-2016-11-21-018 - Portant désignation d'un inspecteur J (2 pages) Page 32
27-2016-11-21-017 - Portant désignation d'un inspecteur M (2 pages) Page 35
27-2016-11-21-009 - Portant désignation d'un inspecteur S (2 pages) Page 38

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2017-02-09-004 - 17-044-Arrêté portant soumission au régime forestier (1 page) Page 41

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie

27-2017-02-10-010 - Arrêté de dérogation espèces protégées autorisant la stérilisation
d'oeufs de Cygne tuberculé (2 pages) Page 43
27-2017-02-08-004 - Arrêtè dérogation espèces protégées concernant l'extension de la
carrière Lafarge à Muids (8 pages) Page 46

Préfecture de l'Eure

27-2017-01-25-005 - CdC Interco Normandie Sud Eure gouvernance (4 pages) Page 55
27-2017-02-03-004 - syndicat mixte du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants du Cailly, de l'Aubette
et du Robec (8 pages) Page 60

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-02-09-001 - Récépissé LONGUET François 2017-14 (1 page) Page 69

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