Recueil spécial n°27-2016-125 du 7 décembre 2016

Mis à jour le 07/12/2016



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-11-29-006 - décision 2016 LHSS L'ABRI (2 pages) Page 3

27-2016-11-29-007 - décision 2016 CAARUD La Boussole corrigée (2 pages) Page 6

27-2016-12-01-007 - 1239 décision tarifaire portant modification du prix de journée 2016 de l'IME de Beaumesnil association RP de Maistre (4 pages) Page 9

27-2016-12-02-002 - Décision tarifaire portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2016 de l'EHPAD - CH Saint-Jacques des Andelys (4 pages) Page 14

DDTM de l’Eure

27-2016-12-05-001 - 16-215-Arrêté portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit (1 page) Page 19

Préfecture de l'Eure

27-2016-12-02-005 - Arrêté autorisation création aérodrome Verneuil sur Avre Ecole des Roches (3 pages) Page 21

27-2016-12-02-004 - Arrêté habilitation formatrice CACCIAPUOTI Chrystelle (2 pages) Page 25

27-2016-12-02-003 - Arrêté habilitation formatrice GUECHRA Dounia (2 pages) Page 28

27-2016-10-04-010 - Arrêté n° D3 BPA 16 0379 portant composition de la sous-commission des épreuves sportives (1 page) Page 31

27-2016-12-02-006 - Arrêté n°D1/B1/16/1177 mettant en demeure la Société d’Exploitation des Carrières du Val de Seine (SECVS) située sur la commune de Vernon de se conformer aux prescriptions édictées en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement (6 pages) Page 33

27-2016-12-07-001 - Arrêté n°SCAED-16-104 composition du conseil départemental de l'Education Nationale 7 décembre 2016 (4 pages) Page 40

27-2016-11-25-011 - délégués de MESNIL-SUR-ITON bureau n° 2 (1 page) Page 45

27-2016-12-06-001 - le préfet de l'Eure, par arrêté n°D1/B1/16/1174 du 30 novembre 2016 a rejeté la demande présentée par la société FERME EOLIENNE DE LA GAUDINIERE, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une installation terrestre de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent, sur la commune de Marbois. (1 page) Page 47

UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-12-05-002 - récépissé de déclaration M (1 page) Page 49

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