Recueil spécial n°27-2016-122 du 29 novembre 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-11-23-004 - Décision tarifaire n°1137 portant modification du prix de journée pour 2016 de l'ITEP de Serquigny, géré par l'association Les Nids (4 pages) Page 3
27-2016-11-28-002 - Décision tarifaire n°1179 portant modification du prix de journée pour 2016 du CMPP Binet, géré par la Fondation OVE. (4 pages) Page 8
DDFIP de l'Eure
27-2016-11-28-001 - Délégation de signature CX-GR Chefs de service au 01/12/2016 (2 pages) Page 13
DDTM de l’Eure
27-2016-11-29-002 - Arrêté portant mise en eaux basses temporaire de la Calonne sur la commune de Cormeilles (4 pages) Page 16
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
27-2016-11-25-007 - Arrêté modificatif n° SRN/UAPPPA/2016/279-011-002 du 25 novembre 2016 modifiant l’arrêté de dérogation du 1er juin 2015 portant dérogation pour l’effarouchement de goéland argenté et de mouette rieuse par AVIPUR chez Nestlé Purina Petcare à Montfort sur Risle (2 pages) Page 21
Préfecture de l'Eure
27-2016-11-25-010 - AP PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 24
27-2016-11-22-002 - Arrêté préfectoral n° D1/B1/16/1130 portant agrément complémentaire d'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés (OGM) de groupe 1 pour l'entreprise SANOFI PASTEUR pour le vaccin contre la Dengue (8 pages) Page 27
27-2016-11-28-004 - honorariat Desormeaux (1 page) Page 36
27-2016-11-28-003 - honorariat Laroche (1 page) Page 38
Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2016-11-25-008 - Arrêté portant modification des statuts de la communauté de communes del'Andelle (5 pages) Page 40
27-2016-11-25-009 - Arrêté portant modification des statuts de la communauté de communes du canton de Lyons la Forêt (5 pages) Page 46
UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-11-22-001 - récépissé de déclaration Evelyne GUERIN (APAC) (2 pages) Page 52
27-2016-11-21-004 - récépissé de déclaration Françoise FAUQUMBERGUE (CCAS de Pacy sur Eure) (2 pages) Page 55
27-2016-11-29-001 - récépissé de déclaration M Yvan PESSEY (1 page) Page 58