Recueil spécial n°27-2016-118 du 21 novembre 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-11-03-007 - Arrêté portant modification de la composition de la Commission Départementale des Soins Psychiatriques (2 pages) Page 4
Centre Hospitalier de BERNAY
27-2015-10-01-023 - Délégation de signature Mme CREMER - gardes administratives (1 page) Page 7
27-2016-02-09-004 - Délégation de signature Mme GLANZMANN - gardes administratives (1 page) Page 9
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2016-11-11-001 - Délégations de signature Monsieur Veaute (2 pages) Page 11
DDFIP de l'Eure
27-2016-11-08-007 - Arrêté de fermeture exceptionnelle SPF EVREUX (1 page) Page 14
DDTM de l’Eure
27-2016-11-15-001 - Arrêté autorisant le faucardement du ruisseau des Fontaines à Brionne (4 pages) Page 16
27-2016-11-09-003 - 16-152 Arrêté portant autorisation unique et DIG pour la création d'ouvrages hydrauliques de lutte contre le ruissellement sur le territoire des communes de Trouville La Haule, Saint Thurien, Sainte Opportune La Mare et Vieux Port (10 pages) Page 21
27-2016-11-09-002 - 16-167-Arrêté portant renouvellement d'autorisation du système d'assainissement de la station d'épuration de Verneuil sur Avre (18 pages) Page 32
27-2016-11-08-008 - 16-198-Arrêté portant mise à jour du DOCOB de Tillières sur Avre (1 page) Page 51
27-2016-11-09-001 - 16-201-Arrêté constatant la fin de la situation de sécheresse dans l'Eure et abrogeant les mesures de surveillance renforcée, de limitations ou interdictions provisoires des usages de l'eau (4 pages) Page 53
27-2016-10-24-003 - Arrêté DDTM-SEBF-2016-159 portant déclaration d'existence et autorisant le prélèvement du captage le Doult Claireau à Montfort sur Risle par le SERPN et le SAEP de la Vallée de la Risle (8 pages) Page 58
27-2016-10-26-005 - Arrêté DDTM/SEBF-175 portant déclaration d'existence et autorisant le prélèvement du captage la Huanière au PLESSIS STE OPPORTUNE par le SAEP vallée de la Risle (8 pages) Page 67
27-2016-11-15-002 - Récépissé de déclaration pour la réalisation d'un lotissement de 14 lots au VIEIL EVREUX (2 pages) Page 76
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
27-2016-11-02-006 - Arrêté fixant la composition du comité de Pilotage du site Natura 2000 Estuaire et marais de la Basse Seine FR2310044 (7 pages) Page 79
27-2016-10-24-002 - arrêté n° 20161107 fixant la composition du Comité de Pilotage du site Natura 2000 de l'Estuaire de la Seine FR2300121 (6 pages) Page 87
Sous-Préfecture de BERNAY
27-2016-11-09-004 - Arrêté SPB/CAB/2016/11 (1 page) Page 94
UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-10-26-002 - 2016 10 26 délégation Direccte à responsable Pôle T (10 pages) Page 96
27-2016-10-26-001 - 2016 10 26 délégation PSE Direccte aux UD (3 pages) Page 107
27-2016-10-26-003 - 2016 10 26 Subdélégation globale Direccte OS et comp générales (7 pages) Page 111
27-2016-10-26-004 - 2016 10 26 Subdélégation globale Direccte OS et comp générales (2) (7 pages) Page 119
27-2016-11-08-005 - arrêté d'agrément A Votre Service (2 pages) Page 127