Recueil spécial n°27-2016-097 du 14 septembre 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-09-13-002 - Arrêté portant cession d'autorisation de l'EHPAD KORIAN L'ERMITAGE à Louviers (3 pages) Page 4
27-2016-09-13-003 - Arrêté portant cession d'autorisation de l'EHPAD JARDIN DE L'ANDELLE à Perriers sur Andelle (3 pages) Page 8
27-2016-09-13-004 - Arrêté portant cession d'autorisation de l'EHPAD KORIAN NYMPHEAS BLEU à Vernon (3 pages) Page 12
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2016-09-12-001 - Délégation de signature de Madame Blugeon mis à jour (2 pages) Page 16
DDCS
27-2016-09-08-004 - Arrêté n° DDCS-16-53 modifiant la composition de la commission de médiation du département de l'Eure (3 pages) Page 19
DDFIP de l'Eure
27-2016-09-01-032 - Délégation spéciale de signature PGP (2 pages) Page 23
DDTM
27-2016-09-07-005 - 16-150-Arrêté portant modification de l'arrêté d'ouverture et clôture de la chasse-Campagne 2016-2017 (1 page) Page 26
27-2016-09-08-001 - 16-164 Arrêté portant autorisation de mise en eaux basses temporaire Ferrière sur Risle (4 pages) Page 28
27-2016-04-12-028 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : CATHELAIN Denis (1 page) Page 33
Préfecture de l'Eure
27-2016-09-08-005 - AP n°D1-B1-16-905 du 8 septembre 2016 portant enregistrement de la demande de la société Carrières et Ballastières de Normandie pour l'exploitation d'une Installation de Stockage de Déchets Inertes à Pîtres (16 pages) Page 35
27-2016-09-01-030 - AP PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 52
27-2016-09-01-031 - AP PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 55
27-2016-09-07-004 - Arrêté de dérogation LEVALLOIS CABOURG du 10 (2 pages) Page 58
27-2016-09-13-005 - Arrêté n°SCAED-16-96 composition de la commission départementale de traitement des situations de surendettement des particuliers de l'Eure 13 septembre 2016 (3 pages) Page 61
27-2016-08-29-002 - Avis favorable de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial concernant le dossier de demande d'exploitation commerciale du magasin Lidl de Bourg-Achard (4 pages) Page 65
27-2016-09-12-003 - DIPJJGN Arrêté portant tarification 2016 de la mesure judiciaire d'investigation éducative de l'ADAEA en difficulté 12 septembre 2016 (3 pages) Page 70
27-2016-09-08-006 - DIRNO Arrêté n°2016-21 subdélégation de signature matière de gestion du domaine public et de contentieux pour le département de l'Eure 8 septembre 2016 (4 pages) Page 74
Sous-Préfecture de BERNAY
27-2016-09-09-001 - Arrêté DRCL/BCLI/N°2016 -80 portant composition de l'assemblée délibérante de la communauté de communes du canton de Thiberville (10 pages) Page 79
27-2016-09-09-002 - Arrêté DRCL/BCLI/N°2016-81 portant modification des statuts de la communauté de communes de Pont Audemer (7 pages) Page 90
27-2016-09-09-003 - Arrêté DRCL/BLI/N°2016-83 portant composition de l'assemblée délibérante de l'Intercom Risle Charentonne (10 pages) Page 98