RAA 2016

Recueil spécial n°27-2016-078 du 29 juillet 2016

 
 



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-07-26-004 - Arrêté portant modification de la composition du sous comité des transports sanitaires (4 pages) Page 3

27-2016-07-26-005 - Arrêté portant modification du CODAMUPS-TS (4 pages) Page 8

DDCS

27-2016-07-29-001 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20160728145213 (1 page) Page 13

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2016-07-28-001 - 16-120-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 15

27-2016-07-27-002 - Arrêté portant prise en considération du projet de l'A154 (3 pages) Page 17

27-2016-07-25-007 - decision DDTMdirection départementale des territoires de la mer 2016 071 pouvoir adjudicateur (2 pages) Page 21

27-2016-07-25-005 - decision DDTMdirection départementale des territoires de la mer 2016 69 administrative (6 pages) Page 24

27-2016-07-25-006 - decision DDTMdirection départementale des territoires de la mer 2016 70 gestion personnel (4 pages) Page 31

Préfecture de l'Eure

27-2016-07-29-003 - Arrêté n°SCAED-16-90 désaffectation à usage de services sociaux du département de l'Eure bien immobilier situé à BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS 29 juillet 2016 (2 pages) Page 36

27-2016-07-29-002 - Arrêté n°SCAED-2016-89 désaffectation de l'usage d'enseignement secondaire des locaux et du terrain ancien collège Jean de la Varende à BOURG-ACHARD 29 juillet 2016 (2 pages) Page 39

27-2016-07-26-007 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-763 du 26 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1992 autorisant la SCA du Teillage du Plateau du Neubourg à exploiter une installation classées pour la protection de l'environnement sur la commune de Crosville la Vieille. (1 page) Page 42

27-2016-07-26-006 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-767 du 26 juillet 2016 imposant des prescriptions complémentaires à la société ATEM COURAGE implantée à Croth (1 page) Page 44

27-2016-07-26-008 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-768 du 26 juillet 2016 imposant à la société PIERRE HENRY des prescriptions complémentaires portant sur la constitution de garanties financières pour la mise en sécurité en cas d'arrêt définitif de son installation sise à Herqueville (1 page) Page 46

27-2016-07-27-001 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-16-790 du 27 juillet 2016 autorisant la SARLSociété à responsabilité limitée WILLEMS à procéder à la restructuration de son élevage avicole à Sébécourt (1 page) Page 48

27-2016-07-28-002 - DDCS Arrêté n°DDCS-16-49 agrément Association Habitat et Humanisme en qualité de gestionnaire d'une pension de famille aux ANDELYS 28 juillet 2016 (2 pages) Page 50

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