RAA 2016

Recueil spécial n°27-2016-077 du 26 juillet 2016

 
 


SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-07-26-002 - décision tarifaire n°432 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'ime de Tilly APEER (3 pages) Page 3

27-2016-07-26-003 - décision tarifaire n°433 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'eeap de l'ime de Tilly APEER (3 pages) Page 7

DDCS

27-2016-07-26-001 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20160726114235 (1 page) Page 11

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2016-07-25-001 - 16-136-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 13

Préfecture de l'Eure

27-2016-07-25-002 - AP n°D1-B1-16-764 fixant des prescriptions spéciales pour l'exploitation d'un entrepôt par la société TELIFRAIS sur la commune de Vironvay (4 pages) Page 15

27-2016-06-23-014 - Avis favorable de la CNAC - extension d'un supermarché Carrefour Market à Beuzeville (2 pages) Page 20

27-2016-07-25-003 - Avis relatif à deux arrêtés préfectoraux du 25 juillet 2016 concernant des parcelles appartenant à la société AHLSTROM à Pont Audemer - n°D1-B1-16-765 instituant des servitudes d'utilité publique - n°D1-B1-16-766 prescrivant une surveillance des eaux souterraines (1 page) Page 23

27-2016-07-25-004 - Nouvel Hôpital de Navarre Décision JMK-CDL-KL n°2016-85 DS Cécile DUPUIS-LOQUIN MAS le Saule 25 juillet 2016 (2 pages) Page 25

27-2016-07-21-006 - PZDSO Arrêté n°16-175 mise en oeuvre opérationnelle portique de détection radiologique SDISService départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire 21 juillet 2016 (2 pages) Page 28

Sous-Préfecture des ANDELYS

27-2016-07-19-005 - FIN EXERCICE COMPETENCE - SIVOS 2004 - La Croix Ecardenville et Cailly (2 pages) Page 31

27-2016-07-12-015 - Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Seine Eure (8 pages) Page 34

Tribunal Administratif de Rouen

27-2016-07-21-004 - Décision portant désignation du président titulaire pour les conseils de discipline de la Ville d'Evreux. (1 page) Page 43

27-2016-07-21-003 - Décision portant désignation du président titulaire pour les conseils de discipline des communes rattachées au centre de gestion de la fonction publique territoriale du département de l'Eure. (1 page) Page 45

27-2016-07-21-005 - Décision portant désignation du président titulaire pour les conseils de discipline du Conseil départemental de l'Eure. (1 page) Page 47

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