Recueil spécial n°27-2016-077 du 26 juillet 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-07-26-002 - décision tarifaire n°432 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'ime de Tilly APEER (3 pages) Page 3
27-2016-07-26-003 - décision tarifaire n°433 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'eeap de l'ime de Tilly APEER (3 pages) Page 7
DDCS
27-2016-07-26-001 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20160726114235 (1 page) Page 11
DDTM
27-2016-07-25-001 - 16-136-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 13
Préfecture de l'Eure
27-2016-07-25-002 - AP n°D1-B1-16-764 fixant des prescriptions spéciales pour l'exploitation d'un entrepôt par la société TELIFRAIS sur la commune de Vironvay (4 pages) Page 15
27-2016-06-23-014 - Avis favorable de la CNAC - extension d'un supermarché Carrefour Market à Beuzeville (2 pages) Page 20
27-2016-07-25-003 - Avis relatif à deux arrêtés préfectoraux du 25 juillet 2016 concernant des parcelles appartenant à la société AHLSTROM à Pont Audemer - n°D1-B1-16-765 instituant des servitudes d'utilité publique - n°D1-B1-16-766 prescrivant une surveillance des eaux souterraines (1 page) Page 23
27-2016-07-25-004 - Nouvel Hôpital de Navarre Décision JMK-CDL-KL n°2016-85 DS Cécile DUPUIS-LOQUIN MAS le Saule 25 juillet 2016 (2 pages) Page 25
27-2016-07-21-006 - PZDSO Arrêté n°16-175 mise en oeuvre opérationnelle portique de détection radiologique SDIS Service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire 21 juillet 2016 (2 pages) Page 28
Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2016-07-19-005 - FIN EXERCICE COMPETENCE - SIVOS 2004 - La Croix Ecardenville et Cailly (2 pages) Page 31
27-2016-07-12-015 - Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Seine Eure (8 pages) Page 34
Tribunal Administratif de Rouen
27-2016-07-21-004 - Décision portant désignation du président titulaire pour les conseils de discipline de la Ville d'Evreux. (1 page) Page 43
27-2016-07-21-003 - Décision portant désignation du président titulaire pour les conseils de discipline des communes rattachées au centre de gestion de la fonction publique territoriale du département de l'Eure. (1 page) Page 45
27-2016-07-21-005 - Décision portant désignation du président titulaire pour les conseils de discipline du Conseil départemental de l'Eure. (1 page) Page 47