Recueil spécial n°27-2016-067 du 4 juillet 2016
SOMMAIRE
DDTM
27-2016-06-30-003 - Arreté NBI 30 juin 2016 N°2016-63 (2 pages) Page 3
27-2016-04-12-019 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DU CLOS DU FORT (1 page) Page 6
27-2016-04-12-018 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC DELONGUEMARE (1 page) Page 8
27-2016-04-12-017 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : LETAILLEUR Stéphane (1 page) Page 10
27-2016-06-21-004 - Récépissé de déclaration pour un lotissement par les consorts HENROT à COURCELLES SUR SEINE (2 pages) Page 12
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2016-06-30-001 - Décision N°2016 82 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN donnée à Madame LECLERC, ADCH ou en son absence Madame DUPUIS LOQUIN, AAH afin de signer les ordres de mission pour le personnel médical et non médical. (2 pages) Page 15
Préfecture de l'Eure
27-2016-06-29-004 - AP n°D1-B1-16-716 du 29 juin 2016 portant désignation d'un organisme expert en acoustiqe pour la Fondation Brigitte Bardot à Mesnil en Ouche (2 pages) Page 18
27-2016-06-30-002 - SDA de l'Eure Décision SDA 2016-001 Subdélégation de signature Ludivine PONTE-Directrice adjointe 30 juin 2016 (1 page) Page 21