Recueil spécial n°27-2016-065 du 30 juin 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-06-28-001 - Décision modifiant l'agrément de l'ITEP à Evreux, géré par la Fondation OVE (4 pages) Page 3
DDTM
27-2016-05-27-007 - Avenant n°1 pour 2016 à la convention des aides à l'habitat privé du Conseil Départemental de l'Eure (8 pages) Page 8
27-2016-05-27-006 - Avenant n°1 pour 2016 à la convention des aides à la pierre du Conseil Départemental de l'Eure (4 pages) Page 17
27-2016-04-12-015 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL FAUCHET Gérard (1 page) Page 22
27-2016-04-12-012 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL POIRIER VERT (1 page) Page 24
27-2016-04-12-016 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC DU MOULIN VIARD (1 page) Page 26
27-2016-04-12-013 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : HARANG Olivier (1 page) Page 28
27-2016-04-12-014 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : VERKINDER Nicolas (1 page) Page 30
Préfecture de l'Eure
27-2016-06-29-002 - Arrêté n°SCAED-2016-25 organisation de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure 29 juin 2016 (4 pages) Page 32
27-2016-06-29-001 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-16-711 du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté n°D3-B4-09-179 du 27 juillet 2009 autorisant la Fondation Brigitte Bardot à exploiter un refuge animalier à Mesnil en Ouche (Saint Aubin le Guichard) (1 page) Page 37
27-2016-06-17-006 - PZDSO Arrêté n°16-169 DS Général commandant la gendarmerie pour la ZDSO matière de préparation des budgets exercice budgétaire 2016 17 juin 2016 (3 pages) Page 39
27-2016-06-22-002 - PZDSO Arrêté n°16-170 mise en oeuvre opérationnelle du portique de détection radiologique mis à disposition du service départemental d'incendie et de secours du Cher 22 juin 2016 (2 pages) Page 43