Recueil spécial n°27-2016-045 du 23 mai 2016

SOMMAIRE

DDCS

27-2016-05-18-002 - Arrêté portant autorisation de la structure Foyer de jeunes travailleurs (FJT) géré par l'association Jeunesse & Vie (2 pages) Page 4

DDTM

27-2016-05-19-003 - 16-074-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administrative aux sangliers (2 pages) Page 7

27-2016-05-19-004 - 16-096-Arrêté portant autorisation d'effectuer des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 10

27-2016-05-20-002 - Arrêté n°2016-097 portant autorisation d'effectuer des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 12

27-2016-05-18-001 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de Conteville (20 pages) Page 14

27-2016-02-23-013 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL AUBE (1 page) Page 35

27-2016-02-23-015 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL LES CHESNAIES (1 page) Page 37

27-2016-02-23-016 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC DE LA FLAMANDERIE (1 page) Page 39

27-2016-02-23-011 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC DE LA HAUTE FOLIE (1 page) Page 41

27-2016-02-23-012 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : PERIER Eric (1 page) Page 43

27-2016-02-23-014 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA REMI (1 page) Page 45

27-2016-05-20-001 - decision DDTM direction départementale des territoires de la mer 2016 43 administrative (4 pages) Page 47

27-2016-04-27-007 - Récépissé de déclaration pour des travaux de restauration continuité écologique sur la commune de Pacy sur Eure bras de Moulambourg par le syndicat intercommunal de la rivière Eure 2 (4 pages) Page 52

Préfecture de l'Eure

27-2016-05-19-002 - Arrêté 21ème VAL DE SEINE TOUT TERRAIN du 22 (2 pages) Page 57

27-2016-05-17-001 - Arrêté de pénétrer dans les propriétés privées projet voie verte Vernon-Les Andelys (3 pages) Page 60

27-2016-05-13-004 - arrêté portant suppression de la régie de recettes auprès de la police municipale de Lyons la Forêt (1 page) Page 64

27-2016-05-19-005 - PZDSO Arrêté n°16-149 délégation de signature Monsieur Patrick DALLENNES Préfet délégué pour la Défense et la Sécurité auprès du PZDSO 19 mai 2016 (16 pages) Page 66

27-2016-05-20-003 - PZDSO Arrêté n°16-150 Dérogation Temporaire Exceptionnelle de circulation à certaines périodes des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC 20 mai 2016 (2 pages) Page 83

UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-05-19-001 - récépissé de déclaration LE GUEN SAS (1 page) Page 86