Les services de l'État
dans l'Eure

Recueil spécial n°27-2016-040 du 22 avril 2016

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-04-18-002 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale des Soins Psychiatriques (3 pages) Page 4

27-2016-04-19-005 - Renouvellement d'autorisation du scanner du GIE Scanner de la Risle à Pont Audemer (1 page) Page 8

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2016-04-21-001 - 16-073-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administrative aux sangliers (1 page) Page 10

27-2016-03-31-002 - 2016-03-31-AP TRI-Rouen-Louviers--Austreberth parties prenantes (4 pages) Page 12

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie

27-2016-04-20-003 - Arrêté n° SRN/UAPPPA/2016/00272-043-002 du 20 avril 2016 autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place du damier de la Succise dans le site Natura 2000 de la « Vallée de l’Eure » – Nicolas Moulin (4 pages) Page 17

Préfecture de l'Eure

27-2016-04-05-005 - Arrêté de dérogation BREVET DE RANDONNEURS MONDIAUX JACQUOT Daniel 16 (2 pages) Page 22

27-2016-04-14-003 - Arrêté de dérogation RALLYE DES CLOCHERS du 08 (2 pages) Page 25

27-2016-04-07-002 - Arrêté de dérogation RANDONNEE DES COTEAUX DE LA SEINE SOUVENIR ANDRE CASAR du 5 mai 2016 (2 pages) Page 28

27-2016-04-20-004 - Arrêté inter-préfectoral n°12-2016_Préfète de la région Normandie et Préfet Maritime de la Manche et de la mer du Nord_membres du conseil maritime de la façade Manche Est - mer du Nord_20 avril 2016 (7 pages) Page 31

27-2016-04-20-005 - Arrêté inter-préfectoral n°16-2016_Préfète de la région Normandie et Préfet Maritime de la Manche et de la Mer du Nord_nouvelle composition du conseil maritime de la façade Manche Est - mer du Nord_20 avril 2016 (4 pages) Page 39

27-2016-04-12-003 - Arrêté LA RANDONNEE CAUDEBECAISE du 17 (2 pages) Page 44

27-2016-04-20-006 - Arrêté modificatif emprunt routes interdites VILLEPREUX-LES ANDELYS-VILLEPREUX du 21 (2 pages) Page 47

27-2016-04-18-006 - arrêté Suppression de la régie de recettes auprès de la police municipale du Neubourg (2 pages) Page 50

27-2016-04-18-003 - Avis relatif à deux arrêtés préfectoraux n°D1-B1-16-412 instituant des servitudes d'utilité publique au droit des terrains anciennement exploités par la société DRAKA PARICABLE à Val d'Hazey et D1-B1-16-415 imposant à la société DRAKA PARICABLE une surveillance des eaux souterraines du site. (1 page) Page 53

27-2016-04-18-005 - délégués de l'administration - Amfreville-Saint -Amand (1 page) Page 55

27-2016-04-18-004 - délégués de l'administration - La Haye-Saint-Sylvestre (1 page) Page 57

27-2016-04-22-002 - SCAED Arrêté n°16-26 délégation de signature Monsieur Jérôme GOELLNER DRIEE de la région Ile-de-France 22 avril 2016 (3 pages) Page 59

Sous-Préfecture de BERNAY

27-2016-01-26-007 - arrêté DRCL-BCLI-N°2016-13 modifiant les statut de la COM COM DE QUILLEBEUF (6 pages) Page 63

27-2016-01-26-008 - arrêté DRCL-BCLI-N°2016-14 modifiant les statut du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable Risle et Plateau (5 pages) Page 70

UT 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-04-20-001 - arrêté renouvellement SARLSociété à responsabilité limitée STEPH SERVICES 27 - APEF (2 pages) Page 76

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