RAA 2016

Recueil spécial n°27-2016-039 du 19 avril 2016

 
 



SOMMAIRE

 ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2016-04-18-001 - Arrêté portant création d'un PASA au sein de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes "les rivalières" du Vaudreuil (3 pages) Page 3

DDCS

27-2016-04-07-001 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20160419075304 (2 pages) Page 7

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2016-04-19-004 - 16-069-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administrative aux sangliers (2 pages) Page 10

27-2016-04-19-003 - Accord et récépissé de déclaration au titre du code de l'environnement au projet d'extension du parking E. Leclerc sur la commune du NEUBOURG (4 pages) Page 13

Préfecture de l'Eure

27-2016-04-12-001 - AP portant modification d'habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 18

27-2016-04-19-002 - arrêté déclarant d'utilité publique l'aménagement, le recalibrage et les travaux hydrauliques sur la voie communale n°4 reliant les communes d'Aviron, Saint-Martin-la-Campagne, Le Mesnil-Fuguet et Sacquenville (3 pages) Page 21

27-2016-04-12-002 - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête publique - Contournement Est de Rouen - liaison A28-A13 (6 pages) Page 25

27-2016-04-19-001 - Arrêté préfectoral autorisant au titre du code de l’environnement, le recalibrage et des travaux hydrauliques sur la voie communale n°4 reliant les communes d'Aviron, Saint-Martin-la-Campagne, Le Mesnil-Fuguet et Sacquenville (9 pages) Page 32

Sous-Préfecture des ANDELYS

27-2016-03-21-003 - Arrêté DRCL BCLI N°2016 - 34 portant modification des statuts de la Communauté de communes Eure Madrie Seine (22 pages) Page 42

27-2016-03-21-004 - Arrêté DRCL BCLI N°2016 - 35 portant modification des statuts du SIVOS de La Croix Saint Leufroy - Ecardenville - Cailly sur Eure (6 pages) Page 65

UT 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-04-01-001 - récépissé déclaration Elen KAROYAN (1 page) Page 72

27-2016-04-04-004 - récépissé déclaration LAINE Alain (1 page) Page 74

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