Recueil spécial n°27-2016-032 du 24 mars 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-03-24-001 - Renouvellement d'autorisation d'un équipement matériel lourd (1 page) Page 3
DDFIP de l'Eure
27-2016-03-03-011 - Délégations de signature AMR-MED TM PONT DE L'ARCHE (1 page) Page 5
27-2016-03-03-012 - Délégations de signature ANV TM PONT DE L'ARCHE (1 page) Page 7
27-2016-03-03-010 - Délégations de signature ATD-DCF TM PONT DE L'ARCHE (1 page) Page 9
DDTM
27-2016-03-22-001 - arrêté DDTM/SEATR/16/18 relatif à la représentation des organisations syndicales d'exploitants agricoles au sein de certains organismes et commissions (1 page) Page 11
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2016-03-22-007 - Décision n°2016 29 Délégation de signature donnée à Mme Nadège CANVILLE, Ingénieur Hospitalier faisant fonction de directrice adjointe participant au tour de garde administrative au NHN à compter du 1er avril 2016. (2 pages) Page 13
27-2016-03-23-001 - Décision n°2016 30 Délégation de signature donnée à M. Laurent KASALA, Directeur Adjoint chargé des Affaires juridiques au NHN aux seules fins de signer la correspondance courante, les dépôts de plainte auprès des autorités de police et de justice et tout document de la Direction dont il a la charge n'engageant aucune incidence financière pour l'établissement. (2 pages) Page 16
Préfecture de l'Eure
27-2016-03-22-002 - Arrêté de composition CDPPT 22 mars 2016 (3 pages) Page 19
27-2016-03-24-002 - SCAED Arrêté n°16-20 délégation de signature en matière administrative Monsieur Emmanuel LE ROY Sous-Préfet de BERNAY 24 mars 2016 (4 pages) Page 23
27-2016-03-24-003 - SCAED Arrêté n°16-21 délégation de signature en matière financière Monsieur Emmanuel LE ROY Sous-Préfet de BERNAY 24 mars 2016 (2 pages) Page 28
27-2016-03-24-004 - SCAED Arrêté n°16-22 composition du conseil départemental de l'Education Nationale 24 mars 2016 (4 pages) Page 31
Sous-Préfecture de BERNAY
27-2016-03-22-003 - ARRETE 2016 003 délégué de l'administration commune le THUIT DE L'OISON (1 page) Page 36
27-2016-03-22-004 - ARRETE 2016 003 Délégués de l'administration commune de Beaumont le Roger (1 page) Page 38