Recueil spécial n°27-2016-031 du 23 mars 2016
SOMMAIRE
DDTM
27-2016-03-03-009 - Approbation de la révision du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse vallée de la Touques (3 pages) Page 4
27-2016-01-20-005 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DU BOSC FOLLET (1 page) Page 8
27-2016-01-20-004 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL LES 4 ORMES (1 page) Page 10
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2016-03-17-002 - Décision N° 2016 27. Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN donnée à Mme Nadège CANVILLE, Ingénieur Hospitalier faisant fonction de Directrice Adjointe chargée de la Qualité et des relations avec les Usagers. La délégation a pour effet de lui permettre de signer tous courriers, documents ou actes de quelque nature qu'il soit relevant de cette direction avec un champs d'intervention énuméré dans l'article 3 de la présente convention. En l'absence de Mme CANVILLE, la délégation est donnée à Mme COFFI, Adjoint des Cadres Hospitaliers. (3 pages) Page 12
27-2016-03-17-003 - Décision n°2016 28. Délégation de signature donnée à Monsieur CAUVIN, Directeur Adjoint chargé de la Direction des services économiques et financiers à l'effet de signer tous courriers administratifs et décisions relevant de cette direction avec le champs d'intervention énuméré dans l'article 3. Il est l'ordonnateur suppléant du NHN. En son absence délégation donnée à Madame Sonia BUSSON, AAH. En son absence, délégation donnée à Mme SINOIR et Mme PALIERNE, ADCH concernant les services économiques et Madame GASNOT, ADCH concernant les services financiers. (3 pages) Page 16
Préfecture de l'Eure
27-2015-12-28-002 - ARRETE PREFECTORAL 28.12.2015 PLAN PANDEMIE GRIPPALE EURE (2 pages) Page 20
27-2016-03-11-002 - PZDSO Arrêté n°16-144 suppléance du PZDSO Monsieur Henri-Michel COMET Préfet de la région Pays de la Loire 11 mars 2016 (2 pages) Page 23
Sous-Préfecture de BERNAY
27-2016-01-21-007 - ARRETE DELEGUES DE L'ADMINISTRATION - LE THEILLEMENT (1 page) Page 26
27-2016-01-27-004 - Arrêté DRCL/BCLI/N°2016-4 portant modification des statuts du Syndicat d'Eau du Roumois et du Plateau du Neubourg (8 pages) Page 28
UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-03-21-002 - 2016 03 21Délimitation UD 76 et 27-Unités de contrôle et des sections IT (38 pages) Page 37
27-2016-03-21-001 - récépissé de déclaration Benoit LETELLIER (1 page) Page 76
27-2016-03-15-001 - récépissé de déclaration Nicolas Winterstein (1 page) Page 78
27-2016-03-14-003 - récépissé déclaration modificatif SARL Société à responsabilité limitée GPAAD Valérie BELUS (2 pages) Page 80