Recueil spécial n°27-2016-030 du 18 mars 2016

SOMMAIRE

 Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-03-15-007 - Décision modifiant l'agrément de l' ITEP Léon Marron à Vernon, géré par l'association Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (4 pages) Page 4

27-2016-03-15-004 - Décision modifiant l'agrément de l'ITEP Le Soleil Levant à Saint Sébastien de Morsent, géré par l'association Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (4 pages) Page 9

27-2016-03-15-005 - Décision modifiant l'agrément du SESSAD La Courte Echelle de Louviers, géré par l'association Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (4 pages) Page 14

27-2016-03-15-006 - Décision modifiant l'agrément du SESSAD Mosaïque de Pacy/ Eure, géré par l'association Les Fontaines- Abbé Pierre Marlé (4 pages) Page 19

27-2016-01-07-011 - Renouvellement d'équipement matériel lourd (1 page) Page 24

27-2016-03-17-001 - arrêté portant modification de la répartition des lits au sein de l'EHPAD "Val aux Fleurs" à Bueil. (3 pages) Page 26

DDFIP de l'Eure

27-2016-03-16-003 - Délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire (2 pages) Page 30

DDTM

27-2016-02-25-004 - Arrêté Bois ronds (4 pages) Page 33

27-2016-03-14-001 - Arrêté n°DDTM/SEATR/16-20 portant refus d'exploiter des terres agricoles par l'EARL MENAGER (2 pages) Page 38

27-2016-03-14-002 - Arrêté n°DDTM/SEATR/16-21portant autorisation d'exploiter des terres agricoles par Monsieur DE SMET David (2 pages) Page 41

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie

27-2016-03-15-002 - arrêté de dérogation SRN/UA3PA/2016-00164-052-001 du 15 mars 2016 autorisant la réimplantation de spécimens d’espèces végétales protégées ; Violette de Rouen ; Conservatoire botanique de Bailleul. (4 pages) Page 44

27-2016-03-10-002 - Arrêté n° SRN/UA3PA/2016-00213-043-001 du 10 mars 2016 autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales protégées. Damier de la Succise – CENHN. (4 pages) Page 49

Préfecture de l'Eure

27-2016-02-26-003 - AP du 26-02-2016 OUVERTURE D UN EXAMEN POUR L OBTENTION DU BREVET NATIONAL DES JEUNES SAPEURS POMPIERS ET COMPOSITION DU JURY (2 pages) Page 54

27-2016-03-14-004 - arrêté modificatif commission TAXIS 2016 (2 pages) Page 57

27-2016-03-11-001 - arrêté modificatif portant modification de l'arrêté du 6 janvier 2016 portant fixation des tarifs de taxi pour l'année 2016 (2 pages) Page 60

27-2016-03-10-006 - avis relatif à un arrêté préfectoral complémentaire n°D1/B1/16/224 du 10 mars 2016 modifiant l'arrêté du 14 mars 2011 et autorisant la société TERRYN à prolonger la durée d'exploitation d'une carrière à Fontaine-sous-Jouy (1 page) Page 63

27-2016-03-10-007 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1/B1/16/225 du 10 mars 2016 accordant un agrément PR27 00029D à la société ESPACE AUTOS BERNAY pour effectuer la dépollution et le démontage de véhicules hors d'usage à Menneval (1 page) Page 65

27-2016-03-10-008 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1/B1/16/234 du 10 mars 2016 autorisant la société SEALYNX International à exploiter une usine de fabrication de profilés en caoutchouc pour l'industrie de l'automobile à Charleval (1 page) Page 67

27-2016-02-16-041 - CDAC création d'un ensemble commercial, par l'implantation d'un magasin NOZ à Pont-Audemer - Ordre du jour (1 page) Page 69

27-2016-03-10-003 - DELEGUES DE L ADMINISTRATION - MARBOIS 201603111719 (1 page) Page 71

27-2016-03-10-005 - délégués de l'administration - MERCEY (1 page) Page 73

27-2016-03-10-004 - délégués de l'administration-BOURTH (1 page) Page 75

UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-03-10-009 - arrêté modificatif renouvellement SARL Société à responsabilité limitée GPAAD Valérie BELUS (3 pages) Page 77