Recueil spécial n°27-2016-022 du 1er mars 2016

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-22-039 - Arrêté modificatif n°2015-270000326-A-2015-43 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 5

27-2015-12-22-045 - Arrêté modificatif n°2015-760000166-A-2015-65 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 8

27-2015-12-22-042 - Arrêté modificatif n°2015-760025312-A-2015-68 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 11

27-2015-12-22-037 - Arrêté modificatif n°2015-760780239-A-2015-40 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 14

27-2015-12-22-040 - Arrêté modificatif n°2015-760780510-A-2015-67 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 17

27-2015-12-22-043 - Arrêté modificatif n°2015-760780619-A-2015-69 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 20

27-2015-12-22-044 - Arrêté modificatif n°2015-760780692-A-2015-55 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 23

27-2015-12-22-036 - Arrêté modificatif n°2015-760780734-A-2015-63 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 26

27-2015-12-22-038 - Arrêté modificatif n°2015-760780825-A-2015-41 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 29

27-2015-12-22-046 - Arrêté modificatif n°2015-760783035-A-2015-49 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 32

27-2015-12-22-047 - Arrêté modificatif n°2015-760913137-A-2015-59 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 35

27-2015-12-22-041 - Arrêté modificatif n°2015-760921809-A-2015-66 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 38

27-2015-12-18-022 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 41

27-2015-12-18-012 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 43

27-2015-12-18-013 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 45

27-2015-12-18-014 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (2 pages) Page 47

27-2015-12-18-015 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 50

27-2015-12-18-016 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 52

27-2015-12-18-017 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 54

27-2015-12-18-018 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 56

27-2015-12-18-019 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 58

27-2015-12-18-020 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 60

27-2015-12-18-021 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 62

27-2015-12-09-029 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 64

27-2015-12-09-031 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 66

27-2015-12-09-032 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 68

27-2015-12-09-033 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 70

27-2015-12-09-034 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 72

27-2015-12-09-035 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 74

27-2015-12-09-037 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 76

27-2015-12-09-038 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 78

27-2015-12-09-039 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 80

27-2015-12-09-040 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 82

27-2015-12-09-041 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (2 pages) Page 84

27-2015-12-09-036 - CLINIQUE LES ESSARTS 2 (1 page) Page 87