RAA 2016

Recueil spécial n°27-2016-020 du 29 février 2016

 
 



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-22-015 - Arrêté modificatif n°2015-270000060-A-2015-26 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 5

27-2015-12-22-022 - Arrêté modificatif n°2015-270000086-A-2015-31 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 8

27-2015-12-22-027 - Arrêté modificatif n°2015-270000102-A-2015-57 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 11

27-2015-12-22-030 - Arrêté modificatif n°2015-270000110-A-2015-35 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 14

27-2015-12-22-025 - Arrêté modificatif n°2015-270000136-A-2015-64 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 17

27-2015-12-22-016 - Arrêté modificatif n°2015-270000144-A-2015-27 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 20

27-2015-12-22-024 - Arrêté modificatif n°2015-270000177-A-2015-21 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 23

27-2015-12-22-017 - Arrêté modificatif n°2015-270000185-A-2015-34 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 26

27-2015-12-22-035 - Arrêté modificatif n°2015-270023724-A-2015-36 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 29

27-2015-12-22-034 - Arrêté modificatif n°2015-760024042-A-2015-37 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 32

27-2015-12-22-018 - Arrêté modificatif n°2015-760780023-A-2015-62 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 35

27-2015-12-22-029 - Arrêté modificatif n°2015-760780031-A-2015-47 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 38

27-2015-12-22-023 - Arrêté modificatif n°2015-760780049-A-2015-46 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 41

27-2015-12-22-021 - Arrêté modificatif n°2015-760780056-A-2015-30 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 44

27-2015-12-22-026 - Arrêté modificatif n°2015-760780064-A-2015-33 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 47

27-2015-12-22-013 - Arrêté modificatif n°2015-760780213-A-2015-45 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 50

27-2015-12-22-031 - Arrêté modificatif n°2015-760780254-A-2015-48 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 53

27-2015-12-22-019 - Arrêté modificatif n°2015-760780262-A-2015-60 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 56

27-2015-12-22-020 - Arrêté modificatif n°2015-760780270-A-2015-39 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 59

27-2015-12-22-032 - Arrêté modificatif n°2015-760780676-A-2015-42 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 62

27-2015-12-22-033 - Arrêté modificatif n°2015-760780742-A-2015-28 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 65

27-2015-12-22-028 - Arrêté modificatif n°2015-760780759-A-2015-73 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 68

27-2015-12-22-009 - Arrêté modificatif n°2015-760781054-A-2015-56 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 71

27-2015-12-22-014 - Arrêté modificatif n°2015-760782227-A-2015-29 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 74

27-2015-12-22-012 - Arrêté modificatif n°2015-760782425-A-2015-61 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 77

27-2015-12-22-010 - Arrêté modificatif n°2015-760783563-A-2015-53 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 80

27-2015-12-22-011 - Arrêté modificatif n°2015-760917773-A-2015-25 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 83

27-2015-12-09-028 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 86

27-2015-12-09-020 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 88

27-2015-12-09-021 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 90

27-2015-12-09-022 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 92

27-2015-12-09-023 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 94

27-2015-12-09-024 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 96

27-2015-12-09-025 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 98

27-2015-12-09-026 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 100

27-2015-12-09-027 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 102

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