Recueil spécial n°27-2016-015 du 3 février 2016
SOMMAIRE
DDCS
27-2016-02-03-001 - arrêté portant composition d'un jury d'examen du BNSSA (3 pages) Page 3
DDTM
27-2016-01-22-002 - Accord pour la régularisation d'un pôle équestre par SCI FRAMON (2 pages) Page 7
27-2016-01-15-001 - Récépissé de déclaration d'existence pour le prélèvement d'eau de la source le Danois sur la commune de LISORS (2 pages) Page 10
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
27-2016-01-27-002 - APO Renforcement de la boucle Trie Château - Gournay - Etrepagny - Serifontaine commune de AMECOURT (2 pages) Page 13
Préfecture de l'Eure
27-2016-02-01-002 - arrêté D1/B1/16/094 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur la commune de Bourg-Beaudouin en vue de la sécurisation du carrefour RD 6014 / RD 151 (2 pages) Page 16
27-2016-02-03-002 - Arrêté n°SCAED-16-13 Délégation de signature Monsieur Jean CEZARD DRAAF direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Normandie 3 février 2016 (2 pages) Page 19
UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-01-26-006 - 2016 01 26 subdélégation Direccte à UD 27 (10 pages) Page 22