Recueil spécial n°27-2016-015 du 3 février 2016

Mis à jour le 03/02/2016



SOMMAIRE

DDCS

27-2016-02-03-001 - arrêté portant composition d'un jury d'examen du BNSSA (3 pages) Page 3

DDTM

27-2016-01-22-002 - Accord pour la régularisation d'un pôle équestre par SCI FRAMON (2 pages) Page 7

27-2016-01-15-001 - Récépissé de déclaration d'existence pour le prélèvement d'eau de la source le Danois sur la commune de LISORS (2 pages) Page 10

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie

27-2016-01-27-002 - APO Renforcement de la boucle Trie Château - Gournay - Etrepagny - Serifontaine commune de AMECOURT (2 pages) Page 13

Préfecture de l'Eure

27-2016-02-01-002 - arrêté D1/B1/16/094 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur la commune de Bourg-Beaudouin en vue de la sécurisation du carrefour RD 6014 / RD 151 (2 pages) Page 16

27-2016-02-03-002 - Arrêté n°SCAED-16-13 Délégation de signature Monsieur Jean CEZARD DRAAF direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Normandie 3 février 2016 (2 pages) Page 19

UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-01-26-006 - 2016 01 26 subdélégation Direccte à UD 27 (10 pages) Page 22

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