RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-031 du 24 décembre 2015

 
 


SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-21-001 - Arrêté modificatif du 21/12/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition nominative du Centre Hospitalier de Gisors (2 pages) Page 4

27-2015-12-21-003 - Arrêté modificatif n° 4 du 21/12/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier intercommunal Elbeuf-Louviers Val de Reuil (2 pages) Page 7

27-2015-12-21-002 - Arrêté modificatif n°2 du 21/12/2015 à l'arrêté du 04/06/2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Nouvel Hôpital de Navarre (2 pages) Page 10

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-11-20-011 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/15/178 autorisant les captages de Gonord à Verneuil sur Avre et Jarrier à Courteilles par SAEP de Verneuil Est (10 pages) Page 13

27-2015-10-06-017 - Accord tacite pour la construction d'une mosquée à Val de Reuil (4 pages) Page 24

27-2015-12-04-009 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF 15-184 autorisant le captage de la Maison Verte à Conches - Communauté de communes de Conches (8 pages) Page 29

27-2015-12-04-010 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/15/185 des captages de la Forge subtile à Saint Aubin de Scellon et château d'eau à Thiberville - SAEP Cormeilles Lieuvin Thiberville (10 pages) Page 38

27-2015-12-04-011 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/15/187 autorisant le captage la Fontaine Dangereuse à SAINT MARTIN SAINT FIRMIN - SAEP Cormeilles Lieuvin Thiberville (8 pages) Page 49

27-2015-12-04-008 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/15/189 autorisant le captage de la Neuville des vaux au PLESSIS HEBERT - SAEP Plateau de Saint André de l'Eure (8 pages) Page 58

27-2015-12-04-013 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/15/190 autorisant le captage la peupleraie à Sainte Geneviève les Gasny - SAEP Cormeilles Lieuvin Thiberville (8 pages) Page 67

27-2015-12-04-012 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/15/192 4 autorisant le captage de la Salle à Freneuse sur Risle - SAEP Cormeilles, Lieuvin, Thiberville (8 pages) Page 76

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

27-2015-12-18-009 - Arrêté du 18 décembre 2015 fixant les modalités de transfert des biens immobiliers et mobiliers, des contrats, des créances, des droits et obligations de la chambre de commerce et d'industrie de région Haute-Normandie, de la chambre de commerce et d'industrie de région Basse-Normandie et du Groupement Interconsulaire "CCIChambres de commerce et d'industrie de Normandie" à la chambre de commerce et d'industrie de région Normandie. (26 pages) Page 85

27-2015-12-18-006 - Arrêté n°15-137 du 18 décembre 2015 fixant les modalités de transfert des biens immobiliers et mobiliers, des contrats, des créances, des droits et obligations de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Rouen, de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Dieppe et de la chambre de commerce et d'industrie territoriale d'Elbeuf à la chambre de commerce et d'industrie territoriale Seine-Mer Normandie (5 pages) Page 112

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-17-013 - Arrêté DRCL-B1-2015-254 LE BOSC-DU-THEIL commune nouvelle 17 décembre 2015 (3 pages) Page 118

27-2015-12-17-014 - Arrêté DRCL-B1-2015-255 LA BARONNIE commune nouvelle 17 décembre 2015 (3 pages) Page 122

27-2015-12-17-015 - Arrêté DRCL-B1-2015-256 LE VAL D'HAZEY commune nouvelle 17 décembre 2015 (3 pages) Page 126

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