RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-024 du 11 décembre 2015

 
 



Sommaire

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-09-21-002 - Arrêté DSP 2015 069 portant autorisation de dispenser l'oxygène à usage médical par la société MONVILLE MEDICAL pour son site d'Evreux (Eure) (2 pages) Page 4

27-2015-11-19-011 - Arrêté modificatif n° 23 du 19/11/2015 à l'arrêté du 30/10/2010 fixant la composition de la conférence de territoire d'Evreux-Vernon (3 pages) Page 7

27-2015-10-12-003 - Arrêté n° 2015-355 du 12/10/2015 portant approbation de l'avenant 7 à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) e - sante (7 pages) Page 11

27-2015-10-12-004 - Arrêté n° 2015-356 du 12/10/2015 portant approbation de l'avenant 8 à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) e- santé (7 pages) Page 19

27-2015-10-12-005 - Arrêté n° 2015-357 du 12/10/2015 portant approbation de l'avenant 9 à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) e - santé (7 pages) Page 27

DDCS

27-2015-12-10-002 - Arrêté préfectoral N°DDCS 15/59 fixant la liste des communes, des EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale, des SIVOS signataires d'un PEDT (5 pages) Page 35

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-12-10-001 - Arrêté N° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-136 portant annulation de l'arrêté N° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-74 de refus d'exploiter des terres agricoles : DUMESNIL Philippe (2 pages) Page 41

27-2015-12-08-007 - Arrêté N°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/15-123 portant refus d'exploiter des terres agricoles : BAZIRET Stéphane (2 pages) Page 44

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie

27-2015-11-19-010 - ARRETE RELATIF AUX ENGAGEMENTS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX ET CLIMATIQUES ET EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE SOUTENUS PAR L'ETAT EN 2015 ET CADRE D'INTERVENTION DE LA MESURE PHYTO-01 DE LA REGION DE HAUTE-NORMANDIE (9 pages) Page 47

Nouvel Hôpital de Navarre

27-2015-12-02-003 - Décision N°2015 123. Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN à Mme ROCH, Adjoint des Cadres Hospitaliers à la Direction Générale aux seules fins de signer les ordres de missions pour le personnel médical dans le cadre de formations, d'entretiens et/ou réunions professionnels ,les demandes de tampons des médecins et les demandes d'ordonnanciers. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme ROCH, la délégation est donnée à Mme DUPUIS LOQUIN, Attachée d'Administration Hospitalière à la Direction Générale. (2 pages) Page 57

27-2015-12-08-005 - Décision N°2015 133. Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du Nouvel Hôpital de Navarre à Monsieur KASALA, Directeur Adjoint chargé des Finances aux seules fins de signer le 11 décembre 2015 le bail professionnel et son état des lieux du local sis à PONT AUDEMER, 1 bis rue Notre dame du Pré, aux charges et conditions que le mandataire jugera convenable. (2 pages) Page 60
27-2015-12-08-006 - Décision N°2015 146. Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN à Monsieur KASALA, Directeur Adjoint aux seules fins de signer les courriers, documents et actes selon le champ d'intervenant indiqué dans la présente délégation de signature relevant de la Direction des finances, de la Gestion des Malades et des relations avec la clientèle. En cas d'absence ou d'indisponibilité de Monsieur KASALA, la délégation est donnée à Monsieur CONEIN, Attaché d'Administration Hospitalière et Madame COFFI, Adjoint des cadres Hospitaliers avec le même champ d'intervention. (3 pages) Page 63

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-10-003 - APC n°D1-B1-15-967 du 10 décembre 2015 modifiant les dispositions de l'arrêté D1-B1-15-410 portant sur des prescriptions spéciales sur le chantier de la déviation Sud-Ouest d'Evreux (4 pages) Page 67

27-2015-12-04-007 - Arrêté portant création d'une commune nouvelle Clef Vallée d'Eure (3 pages) Page 72

27-2015-12-04-006 - Arrêté portant création d'une commune nouvelle Vexin sur Epte (4 pages) Page 76

27-2015-12-04-005 - Arrêté portant création d'une commune nouvelle Le Lesme (3 pages) Page 81

27-2015-12-04-004 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-15-952 du 4 décembre 2015 portant enregistrement de la demande de la société ATA LOGISTIQUE en vue d'exploiter une installation de stockage de liquides inflammables à Val de Reuil (1 page) Page 85

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