RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-022 du 4 décembre 2015

 
 



Sommaire

DDCS

27-2015-12-03-003 - Campagne d'ouverture de 57 places de CADA dans le département de l'Eure (5 pages) Page 3

DDSPdirection départementale de la sécurité publique 27

27-2015-03-27-001 - Décision n° 1/2015 du 27 mars 2015 portant subdélégation de signature de Monsieur Eric MAUDIER, directeur départemental de la sécurité publique de l'Eure (2 pages) Page 9

27-2015-08-31-001 - Décision n° 2/2015 du 31 août 2015 portant subdélégation de signature de Monsieur Eric MAUDIER, directeur départemental de la sécurité publique de l'Eure (2 pages) Page 12

27-2015-11-16-003 - Décision n° 3/2015 du 16 novembre 2015 portant subdélégation de signature de Monsieur Eric MAUDIER, directeur départemental de la sécurité publique de l'Eure (2 pages) Page 15

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-12-02-001 - 133-2015-12-02 (2 pages) Page 18

27-2015-11-24-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 2015-195 DOCOB Vallée d'Eure (2 pages) Page 21

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

27-2015-12-04-001 - 15-131 - Décision délégation de signature Pôle T 4 décembre 2015 (9 pages) Page 24

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

27-2015-12-03-002 - Décision nomination responsables des UC 3 décembre 2015 (10 pages) Page 34

27-2015-12-03-001 - Décision relative à l'organisation de l'intérim des agents de contrôle sections IT 3 décembre 2015 (34 pages) Page 45

Préfecture de l'Eure

27-2015-12-01-004 - arrêté centre psychotechnique AAC décembre 2015 (2 pages) Page 80

27-2015-12-01-002 - Arrêté MODIFICATIF n° DRCL/B1/2015/227 du 01/12/2015 modifiant l'arrêté n°2015/B1/2015/111 du 28/07/2015 portant composition de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (CDVLLP) de l'Eure (4 pages) Page 83

27-2015-12-01-003 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 88

27-2015-11-27-001 - avis relatif à un arrêté préfectoral n° D1-B1-15-925 du 27 novembre 2015 d'enregistrement de la demande de M. Mathieu DANNEELS relative à l'exploitation d'un élevage porcin à Serquigny (1 page) Page 91

27-2015-12-02-002 - GEA modification statuts PLUI SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux (8 pages) Page 93

Préfecture de la région Haute-Normandie - SGAR

27-2015-11-30-004 - Arrêté n° 15-115 portant délégation de signature à Monsieur René BIDAL, Préfet de l’Eure, pour la suppléance du Préfet de Région du 25 au 31 décembre 2015 (2 pages) Page 102

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