RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-021 du 1er décembre 2015

 
 



Sommaire

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-11-30-003 - Décision n° 22 portant modification de la dotation globale de fonctionnement pour 2015 de l'ESAT "Les Ateliers du Beffroi"- Association Les Papillons Blancs de l'Eure (2 pages) Page 4

27-2015-11-30-002 - Décision tarifaire n° 525 portant modification du prix de journée pour 2015 de la MAS de la Haye Bérou- Association Les Papillons Blancs de l'Eure (4 pages) Page 7

27-2015-11-30-001 - Décision tarifaire n°528 portant modification des prix de journée pour 2015 de l'ITEP de Serquigny- Association Les Nids (4 pages) Page 12

DDCS

27-2015-11-24-002 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20151130100057 (3 pages) Page 17

27-2015-11-20-010 - DDCS27-ICOP-N-1ER-20151127155819 (2 pages) Page 21

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-11-23-018 - 15-158-Arrêté portant abrogation du réglement d'eau Centrale de la Brasserie appartenant à la société NORDFILM (6 pages) Page 24

27-2015-11-23-020 - 15-177-Arrêté abrogation de l'autorisation d'exploiter le moulin à Tan SAINT ELIER (10 pages) Page 31

27-2015-11-23-019 - 15-194-Arrêté portant agrément à la communauté de communes d'Amfreville la Campagne pour les vidanges d'installations d'assainissement non collectif (6 pages) Page 42

27-2015-12-01-001 - 15-202-Arrêté portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit (1 page) Page 49

Préfecture de l'Eure

27-2015-09-22-002 - Agrément Charles DINTIMILLE médecin agréé (1 page) Page 51

27-2015-11-25-003 - agrément FNTI 2015 (3 pages) Page 53

27-2015-11-04-003 - Arrêté fixant la composition du jury d'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi pour l'année 2016 (2 pages) Page 57

27-2015-11-04-004 - Arrêté fixant le programme de l'épreuve de réglementation locale et de l'épreuve écrite d'orientation et de tarification de l'unité de valeur 3 du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi pour l'année 2016 (2 pages) Page 60

27-2015-11-24-001 - Arrêté portant agrément d'un centre de stages de sensibilisation à la sécurité routière POINTS DE VUE (2 pages) Page 63

27-2015-11-04-002 - Arrêté portant organisation de la session d'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi pour l'année 2016 (2 pages) Page 66

27-2015-11-29-001 - PZDSO Arrêté n°15-135 réglementation de circulation routière 29 novembre 2015 (2 pages) Page 69

Rectorat de l'Académie de Rouen

27-2015-11-12-003 - ACADEMIE DE ROUEN (2 pages) Page 72
27-2015-11-09-011 - Délégation à l'effet de signer les documents comptables intéressant les gestions financières pour lesquelles le Recteur a reçu délégation de signature. (20 pages) Page 75

27-2015-11-05-003 - Délégation de signature donnée à M. FATRAS, DASEN DSDEN de l'Eure à l'effet de signer les décisions relatives à l'octroi de congés de maladie, de congé pour maternité ou pour adoption ou d'un congé de paternité. (8 pages) Page 96

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