RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-019 du 26 novembre 2015

 
 



Sommaire

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-11-25-001 - Arrêté modificatif n° 3 du 25 novembre 2015 à l'arrêté du 04 juin 2015 fixant la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Eure Seine (2 pages) Page 3

27-2015-11-10-006 - Arrêté n° QAP-GFPS-2015-014 portant modification de la composition de la commission de l'activité libérale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen (1 page) Page 6

Préfecture de l'Eure

27-2015-11-23-013 - Arrêté DRCL-BCLI-n°2015-55 désignation représentants CAUEConseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement 27 23 novembre 2015 (2 pages) Page 8

27-2015-11-25-002 - Arrêté n°2015-110 OP interdiction de manifester sur la voie publique département de l'Eure (2 pages) Page 11

27-2015-11-20-007 - avis relatif à un arrêté préfectoral n° D1-B1-15-891 du 20 novembre 2015 autorisant le SDOMODE à modifier de façon substantielle les conditions d'aménagement et d'exploitation du CETREVAL à Malleville sur le Bec (1 page) Page 14

27-2015-11-23-012 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-15-905 du 23 novembre 2015 prescrivant à la sté FACOM la poursuite de la surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit de l'ancien site industriel STRATEC à Ezy sur Eure (1 page) Page 16

27-2015-11-19-006 - Ordre du jour de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial du 9 décembre 2015 chargée d'émettre une décision sur la demande présentée par la SNC LIDL pour l'extension d'un magasin LIDL à Saint-Marcel (1 page) Page 18

Préfecture de la région Haute-Normandie – SGAR

27-2015-11-18-004 - Arrêté 18-11-2015 Pont-Audemer (1 page) Page 20

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