RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-008 du 23 octobre 2015

 
 

Sommaire
DDTMdirection départementale des territoires de la mer 27-2015-10-19-001 - Relevé de décision de la CDCFS "Formation spécialisée Indemnisation des dégâts de gibier (2 pages) Page 3

DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi HAUTE-NORMANDIE 27-2015-09-14-001 - Arrêté portant classement de l'office de Tourisme de Gisors en Catégorie II (1 page) Page 6

DSDEN 27-2015-10-13-002 - CDEN20151008_OTS modif_sept2015.xlsx (1 page) Page 8

Préfecture de l'Eure 

27-2015-10-08-006 - AP interpréfectoral portant DIG les travaux d'entretien et de restauration de la Rivière Eure par le SIRE Eure 1ère section (5 pages) Page 10

 27-2015-09-23-001 - AP n°D1/B1/15/717 du 23 septembre 2015 autorisant l'EARL du Sommaire à exploiter un élevage bovin de 70 vaches laitières à St Antonin de Sommaire avec dérogation aux règles usuelles de distance vis-à-vis des tièrs (6 pages) Page 16

27-2015-10-14-003 - arrêté portant création d'une commune nouvelle de Sylvains-lès-Moulins (4 pages) Page 23

 27-2015-10-12-001 - ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION D'UNE HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 28

Sous-Préfecture de BERNAY 

27-2015-10-06-015 - Arrêté n° DRCL/BCLI/N°2015-50 portant modification des statuts de la communauté de communes de Pont Audemer (8 pages) Page 31

27-2015-10-05-010 - arrêté modificatif N° DRCL/BCLI/n°2015-48 des statuts de la communauté de communes de Quilelbeuf sur Seine (8 pages) Page 40

 27-2015-10-06-016 - arrêté n° DRCL/BCLI/n° 2015-49 portant modification des statuts de la communauté de communes d'Amfreville la Campagne (10 pages) Page 49

27-2015-09-24-003 - arrêté n° DRCL/BCLI/N°2015-44 portant modification des statuts à Vocation Scolaire Regroupement Pédagogique Sud Regroupement Pédagogique Sud (4 pages) Page 60

27-2015-10-24-001 - arrêté N°DRCL/BCLI/n°2015-45 portant modification des statuts de la communauté de communes Vièvre en Lieuvin (8 pages) Page 65

UT 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 

27-2015-10-14-004 - arrêté agrément A TOUT HEURE (3 pages) Page 74

 27-2015-09-30-005 - arrêté agrément ABF SERVICES A DOMICILE (3 pages) Page 78

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