RAA 2015

Recueil spécial n°27-2015-005 du 9 octobre 2015

 
 



Sommaire

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-09-30-002 - décision Armée du salut (2 pages) Page 4

27-2015-09-30-003 - décision Emergence-s (4 pages) Page 7

27-2015-09-30-004 - décision l'Abri (3 pages) Page 12

DDCS

27-2015-10-08-002 - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement 2015 du centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) de Gaillon, géré par la société d’économie mixte (SEM) ADOMA (3 pages) Page 16

27-2015-10-08-003 - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement 2015 du centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) de Vernon, géré par la société d’économie mixte (SEM) ADOMA (3 pages) Page 20

27-2015-10-08-001 - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement 2015 du centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) d’Evreux, géré par l’association France Terre d’Asile (FTDA) (3 pages) Page 24

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-10-06-009 - 15-174 Arrêté rectifiant l'arrêté 15-165 composition du jury pour la MO DPF (2 pages) Page 28

27-2015-10-06-010 - 15-175 Arrêté portant choix équipes appelées à participer à la 2e phase de la procédure négociée de maîtrise d'oeuvre DPF EURE AVAL (2 pages) Page 31

27-2015-10-06-011 - avenant 2 pour 2015 à la convention des aides à l'habitat privé CD27 (4 pages) Page 34

27-2015-10-06-012 - avenant 2 pour 2015 à la convention des aides à la pierre CD27 (6 pages) Page 39

DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi HAUTE-NORMANDIE

27-2015-10-07-001 - 15-128 - Décision de subdélégation de signature Métrologie 27 7 Octobre 2015 (2 pages) Page 46

27-2015-10-06-007 - DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi CHSCTComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun (2 pages) Page 49

27-2015-10-06-008 - DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi CTSD commun (2 pages) Page 52

Préfecture de l'Eure

27-2015-09-29-001 - arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2015-138 du 29 sept. 2015 (16 pages) Page 55

 27-2015-10-05-007 - Arrêté portant suppression d'une régie de recettes auprès de la police municipale de Romilly sur Andelle (2 pages) Page 72

27-2015-10-09-003 - Arrêté SCAED-15-38 ADM M. FATRAS (2 pages) Page 75

27-2015-10-09-002 - Arrêté SCAED-15-39 délégation de signature Mme MENAGER EPLEEtablissements publics locaux d'enseignement (2 pages) Page 78

27-2015-10-01-018 - Avis de la Commission départementale d'aménagement commercial relatif à l'extension d'un magasin Leclerc à Menneval (4 pages) Page 81
27-2015-10-05-005 - CDIDL arrêté 2015-155 5 10 2015 (4 pages) Page 86

27-2015-10-05-006 - CDILDL arrêté signé N° 154 5 10 2015 (2 pages) Page 91

27-2015-10-02-010 - PZDSO Arrêté n°15-129 du 2 octobre 2015 approbation du référentiel zonal d'emploi sas interservices événement nucléaire (12 pages) Page 94<

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